FR

art. 28 LAI

872 arrêts portant exactement sur cette disposition · 5 028 y compris alinéas et lettres · Page 9/18

Comme norme
  1. 9C_362/201419.08.2014Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité
  2. 8C_320/201414.08.2014Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Invalidité
  3. 8C_105/201404.07.2014Invalidité · Incapacité de gain · incapacité de travail
  4. 9C_19/201418.06.2014reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  5. 8C_660/201315.05.2014Vrais nova · pseudo-nova · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 8C_70/201407.04.2014obligation de diminuer le dommage · Révision de la rente · droit d'être entendu
  7. 8C_623/201311.03.2014Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Dysthymie
  8. 9C_830/201324.02.2014droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  9. 9C_854/201324.02.2014Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus · Écart salarial
  10. 9C_199/201304.02.2014Invalidité · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  11. 9C_615/201304.02.2014Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Faits et moyens de preuve nouveaux
  12. 9C_664/201315.01.2014Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  13. 9C_376/201330.12.2013constatations de fait · Appréciation des preuves · arbitraire
  14. 9C_447/201313.12.2013Invalidité · incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  15. 9C_450/201304.12.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  16. 9C_240/201322.10.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte de l'évaluation de l'invalidité · interdiction de l'arbitraire
  17. 8C_548/201302.10.2013constatations de fait · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  18. 8C_115/201330.09.2013droit d'être entendu · Récusation et partialité · Période d'attente dans l'assurance-invalidité
  19. 9C_246/201320.09.2013droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Nouvelles demandes de prestations
  20. 8C_175/201310.09.2013recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  21. 8C_514/201329.08.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 9C_985/201221.08.2013assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle
  23. 8C_25/201320.08.2013assurance-invalidité · Nouvelle demande · Expertise médicale
  24. 8C_309/201319.08.2013Rente d'invalidité de l'AI · Révision et réduction ou suppression de la rente · Appréciation des preuves
  25. 8C_484/201312.08.2013Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  26. 9C_175/201307.08.2013Invalidité · arbitraire · Appréciation des preuves
  27. 9C_973/201211.07.2013Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · droit d'être entendu
  28. 8C_232/201309.07.2013Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Limitation dans le temps de la rente
  29. 9C_963/201225.06.2013Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · collision par l'arrière
  30. 8C_366/201318.06.2013assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  31. 9C_649/201207.06.2013Rente d'invalidité · maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
  32. 8C_181/201304.06.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Invalidité d'origine psychique
  33. 9C_949/201228.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · fardeau de la preuve
  34. 9C_799/201216.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  35. 9C_158/201205.04.2013Suppression d'une rente d'invalidité · Rente d'invalidité temporaire · Révision de la rente AI
  36. 9C_9/201327.03.2013Statut d'actif · Retraite anticipée · Comparaison des revenus
  37. 9C_872/201219.03.2013Invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  38. 8C_791/201206.03.2013recours en matière de droit public · Contrôle des faits · maxime inquisitoire
  39. 8C_661/201215.02.2013Invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  40. 9C_1026/201213.02.2013Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Critères de Foerster
  41. 9C_903/201125.01.2013droit d'être entendu · Formalisme excessif · débats publics
  42. 8C_680/201217.01.2013Notion d'invalidité · Nouvelle demande · Droit à la rente d'invalidité
  43. 9C_606/201214.01.2013Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  44. 9C_787/201220.12.2012interdiction de l'arbitraire · incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_858/201218.12.2012Invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Santé psychique
  46. 9C_838/201226.11.2012incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  47. 9C_280/201223.11.2012Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de gain
  48. 9C_721/201224.10.2012incapacité de travail · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  49. 9C_319/201211.10.2012allocation pour impotence · Atteinte auditive · Trouble de la personnalité
  50. 8C_496/201219.09.2012Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Obésité