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art. 44 LPGA

1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 17/21

Comme norme
  1. 8C_160/201213.06.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  2. 8C_133/201211.05.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 8C_953/201109.05.2012Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  4. 8C_96/201209.05.2012Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité
  5. 8C_15/201230.04.2012Restitution de délai · allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  6. 9C_598/201119.04.2012Objet de la contestation · Maxime inquisitoire · Droit à une rente de l'assurance-invalidité
  7. 8C_866/201127.03.2012Observation · Appréciation des rapports médicaux · Droit à la consultation du dossier
  8. 9C_500/201126.03.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  9. 8C_880/201121.03.2012Droit d'être entendu · Sanabilité des vices de procédure · Force probante des rapports médicaux
  10. 9C_440/201112.03.2012Maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Syndrome polyalgique (fibromyalgie)
  11. 9C_686/201112.03.2012Constatation de faits manifestement inexacte · appréciation arbitraire des preuves · Droit d'être entendu
  12. 8C_464/201109.03.2012Révision de la rente · Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  14. 8C_830/201109.03.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Observation de la personne assurée
  15. 8C_29/201215.02.2012Suspension des prestations dans l'assurance-accidents · Traitement médical · Rente d'invalidité
  16. 8C_642/201114.02.2012Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 8C_570/201108.02.2012Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  18. 8C_800/201131.01.2012Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Évaluation médicale interne à l'assureur
  19. 9C_542/201126.01.2012assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  20. 9C_964/201125.01.2012Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Indépendance de l'experte
  21. 8C_839/201111.01.2012Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux · incapacité de travail
  22. 8C_783/201106.01.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute ou séquelles tardives
  23. 8C_589/201123.12.2011Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
  24. 8C_755/201119.12.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
  25. 8C_697/201114.12.2011Invalidité · force probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  26. 8C_764/201102.12.2011Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 8C_943/201009.11.2011taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Clinique Y.
  28. 9C_142/201109.11.2011Droit d'être entendu · Égalité des armes · Appréciation des preuves
  29. 9C_355/201108.11.2011Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Abattement sur le revenu statistique
  30. 8C_923/201002.11.2011Lien de causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves · Expertise médicale indépendante
  31. 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
  32. 8C_515/201119.10.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  33. 8C_389/201107.10.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  34. 9C_28/201106.10.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  35. 8C_426/201129.09.2011Publicité de la procédure · Expertise MEDAS · Valeur probante des rapports médicaux
  36. 8C_551/201129.09.2011Assistance judiciaire · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · Contrôle de l'arbitraire
  37. 9C_194/201115.09.2011Recours pour déni de justice · récusation · Décision
  38. 8C_101/201114.09.2011Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence relative au coup du lapin
  39. 8C_407/201101.09.2011Appréciation des preuves médicales · Lien de causalité naturelle · Égalité des armes
  40. 8C_245/201125.08.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Droit d'être entendu
  41. 8C_348/201117.08.2011Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_326/201110.08.2011Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
  43. 8C_59/201110.08.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  44. 9C_228/201110.08.2011Droit d'être entendu · droits de participation de la personne assurée · Expertise
  45. 8C_198/201109.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate en matière d'accident · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  46. 8C_199/201109.08.2011assurance-invalidité · Capacité de travail · Comparaison des revenus
  47. 8C_140/201129.07.2011Causalité adéquate · Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 8C_186/201126.07.2011Notion d'accident et lésion corporelle semblable à un accident · Expertises médicales internes à l'assurance · Droit d'être entendu
  49. 8C_13/201106.07.2011Recours en matière de droit public · Invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
  50. 8C_304/201106.07.2011incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité