art. 44 LPGA
1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 7/21
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- 9C_387/202116.03.2022Rente d'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_548/202125.02.2022Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Indicateurs standardisés
- 8C_691/202124.02.2022rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Réduction des prestations d'assurance en raison d'un état antérieur
- 8C_668/202118.02.2022Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Lien de causalité naturelle
- 9C_528/202111.02.2022Libre appréciation des preuves · Droit d'être entendu · Obligation de motiver
- 8C_663/202109.02.2022Valeur probante des rapports médicaux · Obligation de récusation des experts · Trouble de stress post-traumatique
- 8C_784/202109.02.2022Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises
- 8C_446/202125.01.2022Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_445/202114.01.2022Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Statu quo sine vel ante
- 8C_657/202110.01.2022Recours en matière de droit public · Principe de l'allégation strict · Nouveaux moyens de preuve en procédure fédérale
- 8C_549/202107.01.2022Assurance-accidents · Lien de causalité · Force probante des rapports médicaux
- 9C_555/202123.12.2021Révision de la rente · ABI · trouble de stress post-traumatique (TSPT)
- 8C_632/202102.12.2021Révision de la rente · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
- 9C_258/202129.11.2021Décision incidente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves des expertises médicales
- 8C_526/202110.11.2021Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Droit d'être entendu
- 8C_239/202104.11.2021Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 9C_127/202104.11.2021Appréciation des preuves des rapports médicaux · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation d'ordre professionnel
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- 8C_173/202125.10.2021Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
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- 8C_291/202112.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
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- 8C_452/202007.10.2021récusation d'expert · Droits de participation dans la désignation de l'expert · Droit à un tribunal établi par la loi
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- 8C_418/202116.09.2021Aggravation · Trouble de traitement de la douleur · Indicateurs standardisés
- 8C_198/202115.09.2021Rente d'invalidité · Allocation pour impotent · Révision de la rente
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- 8C_234/202112.08.2021Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_131/202102.08.2021Causalité naturelle et adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Force probante des rapports médicaux
- 9C_142/202102.08.2021Préjudice irréparable · Déni de justice · Droit d'être entendu
- 9C_304/202128.07.2021Effet contraignant des décisions AI pour la prévoyance professionnelle · Caractère manifestement insoutenable d'une décision AI · Trouble de stress post-traumatique
- 9C_253/202121.07.2021Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Nouvelle demande de prestations
- 9C_141/202108.07.2021Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Capacité de travail théorique sur le plan médical
- 8C_101/202125.06.2021Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
- 9C_146/202125.06.2021Droit d'être entendu · Principe de la maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_615/202015.06.2021Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_616/202015.06.2021Rente d'invalidité · Appréciation des preuves médicales · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_404/202011.06.2021
- 8C_97/202111.06.2021Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo ante / statu quo sine
- 9C_561/202010.06.2021Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu · Délégation de tâches lors d'expertises médicales
- 8C_157/202108.06.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Exigibilité de la renonciation à l'activité indépendante dans le cadre de l'obligation de réduire le dommage
- 9C_595/202008.06.2021Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Riva San Vitale