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art. 44 LPGA

1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 9/21

Comme norme
  1. 8C_455/202020.10.2020Vraisemblance · Changement important des circonstances · Principe de la maxime d'office
  2. 8C_515/202014.10.2020Recours en matière de droit public · Arbitraire (dans la constatation des faits) · Valeur probante des expertises
  3. 8C_198/202028.09.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  4. 9C_275/202016.09.2020Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 8C_402/202011.09.2020Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_459/201911.09.2020Lien de causalité · Statu quo · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  7. 8C_246/202010.09.2020Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux · Vrais nova
  8. ATF 147 V 1628.08.2020Art. 43 LPGA ; art. 18 al. 1 OLAA dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2016; évaluation du droit aux soins à domicile. L' art. 43 LPGA ne prescrit aucune méthode spécifique, aucune procédure précise et détaillée, ni aucun standard pour évaluer les besoins individuels et
  9. 8C_569/201928.08.2020Soins à domicile · Principe de remboursement des coûts · Subvention
  10. 8C_441/202019.08.2020Rechute · Lien de causalité naturelle · Rechute et examen de rechute
  11. 8C_264/202017.08.2020Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Prévention
  12. 8C_266/202012.08.2020Clôture du traitement médical · Droit à la rente · Clôture du cas
  13. 9C_280/202012.08.2020Rente d'invalidité · Maladie psychique · Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  14. 8C_111/202015.07.2020Évaluation de l'invalidité en cas de troubles psychiques · Valeur probante des rapports médicaux · comparaison des revenus
  15. 9C_270/202013.07.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire
  16. 8C_412/201909.07.2020Assurance-accidents · Lien de causalité · Appréciation des preuves
  17. 8C_554/201906.07.2020Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_260/202002.07.2020Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · comparaison des revenus
  19. 9C_89/202018.06.2020Rente d'invalidité · Limitation de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  20. 9C_256/202010.06.2020Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Affections psychiques et indicateurs standard
  21. 9C_188/202026.05.2020Demande de reconsidération · Erreur manifeste · Force probante des rapports médicaux
  22. 8C_250/202020.05.2020arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Lésion figurant sur la liste
  23. 9C_6/202019.05.2020Conditions de recevabilité du recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  24. 8C_182/202018.05.2020Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  25. 9C_410/201918.05.2020assurance-invalidité · Fibromyalgie · Récusation
  26. 8C_112/202013.05.2020Entrée en matière sur recours contre des décisions incidentes · Crédibilité et valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  27. 8C_839/201912.05.2020Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  28. 8C_216/201929.04.2020Lien de causalité naturelle · Statu quo ante / statu quo sine · Valeur probante des rapports médicaux
  29. 8C_25/202022.04.2020Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  30. 8C_147/202021.04.2020Invalidité · Incapacité de gain · Rente d'invalidité
  31. 8C_23/202021.04.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des expertises médicales
  32. 8C_828/201917.04.2020Automutilation · Lien de causalité · Examen du caractère adéquat du lien de causalité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  33. 8C_98/202016.04.2020Rente d'invalidité · Naissance du droit à la rente · comparaison des revenus
  34. 9C_173/202015.04.2020Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 8C_783/201914.04.2020Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Examen des indicateurs
  36. 8C_21/202008.04.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · Troubles psychiques
  37. 8C_60/202008.04.2020Évaluation de l'invalidité · Fardeau de la preuve · Valeur probante des expertises
  38. 8C_155/202001.04.2020Maladie professionnelle · Valeur probante des rapports médicaux · Lien de causalité naturelle
  39. 8C_760/201925.02.2020Valeur probante d'une expertise médicale · assurance-invalidité · Capacité de travail
  40. 8C_670/201919.02.2020Demande de reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  41. 8C_661/201923.01.2020Valeur probante des constatations médicales internes de l'assureur · Stage d'observation professionnelle · Capacité résiduelle de travail
  42. 8C_548/201910.01.2020Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve en droit de l'assurance-accidents · Status quo sine vel ante
  43. 8C_503/201919.12.2019Recours en matière de droit public · Décision incidente · arrêt de renvoi
  44. 9C_641/201906.12.2019Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Expertise ABI
  45. ATF 146 V 904.12.2019Art. 44 LPGA ; délégation de tâches et droit de participation de l'assuré en matière d'expertise médicale. L'obligation de l'assureur de donner connaissance du nom du médecin expert à l'assuré, avant le début de l'expertise, s'étend au nom du médecin qui est chargé par l'expert d
  46. 9C_413/201904.12.2019Droit d'être entendu · Expertise · Expertise médicale
  47. 8C_568/201928.11.2019Recours en matière de droit public · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises
  48. 8C_64/201927.11.2019Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  49. 8C_549/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision · Évaluation de l'invalidité
  50. 8C_683/201925.11.2019assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · arrêt de renvoi