art. 44 LPGA
1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 8/21
Comme norme- 8C_143/202107.06.2021Causalité de l'accident · rechute et séquelles tardives · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_202/202102.06.2021Droit d'être entendu · Procès équitable · Récusation des experts
- 8C_469/202026.05.2021Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_218/202106.05.2021Motifs de récusation des experts · Recours contre les décisions incidentes · Prévention de l'office d'expertise
- 8C_634/202004.05.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_520/202003.05.2021Assurance-accidents · Lien de causalité · Statu quo ante / statu quo sine
- 8C_151/202130.04.2021Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
- 8C_761/202029.04.2021Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
- 9C_525/202029.04.2021Droit d'être entendu · Droits de participation à la désignation de l'expert · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_557/202022.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de la maxime d'office
- 8C_755/202019.04.2021Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_510/202015.04.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Exigibilité d'une réadaptation par soi-même
- 8C_672/202015.04.2021Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Status quo sine
- 8C_746/202014.04.2021Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · comparaison des revenus
- 9C_496/202012.04.2021Expertise médicale · Rente d'invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_28/202109.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
- 9C_168/202017.03.2021Appréciation des rapports médicaux · Valeur probante des expertises administratives · Doutes minimes quant à la fiabilité d'une expertise
- 8C_638/202015.03.2021Valeur probante des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR · Changement de l'état de santé significatif au sens de la révision
- 9C_288/202010.03.2021assurance-invalidité · Expertise médicale · Valeur probante
- 8C_35/202108.03.2021Période d'attente d'un an · Interruption du délai d'attente · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_675/202003.03.2021Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rapport médical interne
- 9C_344/202022.02.2021Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Principe du hasard pour les expertises pluridisciplinaires
- 8C_774/202019.02.2021Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Vraisemblance prépondérante
- 8C_701/202017.02.2021Invalidité en cas de troubles psychiques · Droit d'être entendu · Principe de la maxime d'office
- 8C_739/202017.02.2021Clôture du cas · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_783/202017.02.2021Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports médicaux · Marché équilibré du travail
- 8C_532/202003.02.2021Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_591/202003.02.2021Activité lucrative indépendante · Évaluation des besoins en soins · Allocation pour impotent et prestations de soins (coordination)
- 9C_603/202003.02.2021Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 8C_807/201901.02.2021Lien de causalité naturelle · Rechute · Appréciation des preuves médicales
- 9C_517/202028.01.2021Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Compétence en matière de prestations
- 8C_425/202027.01.2021Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Objet du litige
- 8C_662/202013.01.2021Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu · Déduction sur le salaire de référence
- 8C_720/202008.01.2021Interdiction de l'arbitraire · Valeur probante des expertises médicales · Principe de la maxime d'office
- 9C_667/202029.12.2020Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Libre appréciation des preuves
- 8C_108/202022.12.2020Causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
- 8C_403/202022.12.2020Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves selon l'art. 44 LPGA
- 8C_725/202022.12.2020Nouvelle demande en assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le salaire de référence
- 8C_430/202015.12.2020Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_507/202015.12.2020Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_181/202011.12.2020arrêt de renvoi · Valeur probante des rapports médicaux · Assurance-accidents
- 9C_56/202010.12.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement essentiel des faits
- 8C_89/202004.12.2020Lien de causalité naturelle · Stabilisation de l'état de santé / clôture du cas · Statu quo ante / statu quo sine
- 8C_517/202018.11.2020Assurance-accidents · Maladie professionnelle · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_800/201918.11.2020Maladie professionnelle · Lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_488/202012.11.2020Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Principe de la maxime d'office
- 8C_697/201909.11.2020Valeur probante des rapports médicaux · Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_649/201904.11.2020Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_487/202003.11.2020Nouvelle demande · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_174/202002.11.2020Nature réformatoire du recours · Droit d'être entendu · Obligation de motiver