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art. 5 al. 1 LAI

256 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 4/6

Comme norme
  1. I 754/0328.05.2004Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  2. I 457/0218.05.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Atteinte à la santé
  3. I 433/0313.05.2004Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Enquête sur place · MEDAS
  4. I 516/0304.05.2004arrêt de renvoi · Intérêt à recourir · Méthode de comparaison des revenus
  5. I 674/0321.04.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  6. I 660/0306.04.2004Evaluation de l'invalidité pour les assurés à temps partiel selon la méthode mixte · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Évaluation de l'invalidité dans le ménage
  7. I 585/0308.03.2004Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Déduction liée à l'invalidité
  8. I 480/0326.02.2004Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · méthode mixte
  9. I 715/0326.02.2004Invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  10. I 399/0123.02.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Méthode mixte
  11. I 95/0328.01.2004Recours de droit administratif · Objet du litige · arrêt de renvoi
  12. I 792/0227.01.2004Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · méthode mixte
  13. I 383/0306.01.2004méthode mixte · incapacité de travail · Naissance du droit à la rente
  14. I 311/0322.12.2003Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · tenue du ménage · pathologie
  15. I 386/0322.12.2003arrêt de renvoi · Méthode mixte · Valeur probante des expertises
  16. I 445/0322.12.2003Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Comparaison des revenus
  17. I 482/0316.12.2003Rente d'invalidité · Détermination du statut actif/inactif · Méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité
  18. I 537/0316.12.2003Notion d'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  19. I 33/0312.12.2003Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · obligation de diminuer le dommage
  20. I 483/0310.12.2003méthode mixte · Valeur probante de rapports d'enquête · carcinome mammaire gauche
  21. I 429/0215.10.2003Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · méthode mixte
  22. I 321/0208.10.2003Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · méthode mixte · Comparaison des revenus
  23. I 373/0202.09.2003droit d'être entendu · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  24. I 497/0214.08.2003Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et tenant un ménage · Valeur probante de l'enquête sur les activités ménagères en cas de troubles psychiques · Détermination du degré d'invalidité pour l'accomplissement des travaux habituels
  25. I 801/0212.08.2003Invalidité · incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs
  26. I 384/0209.07.2003Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Comparaison des revenus
  27. I 44/0327.06.2003Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Restauration
  28. I 635/0220.06.2003Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Discrimination fondée sur le sexe
  29. I 151/0310.06.2003Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Répartition des activités lucrative et ménagère · Exercice d'une activité à plein temps ou à temps partiel (question du statut)
  30. I 780/0201.05.2003Rente ordinaire d'invalidité · Rente extraordinaire d'invalidité · Survenance de l'invalidité
  31. I 352/0224.04.2003débats publics · Activité lucrative partielle · Rapport d'enquête sur place
  32. I 636/0215.04.2003Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle
  33. I 388/0202.04.2003assurance-invalidité · Révision de la rente · droit d'être entendu
  34. I 850/0203.03.2003assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  35. I 573/0225.02.2003Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Travail à domicile
  36. I 406/0220.02.2003Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  37. I 707/0120.02.2003Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Travail à temps partiel · Rente d'invalidité
  38. I 272/0206.02.2003Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  39. I 202/0211.12.2002Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  40. I 572/0129.11.2002droit d'être entendu · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des activités
  41. I 157/0225.11.2002Révision de la rente d'invalidité · Taux d'activité hypothétique · Comparaison des revenus
  42. I 743/0112.11.2002Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve · Évaluation de l'invalidité
  43. I 245/0225.10.2002méthode mixte · Comparaison des revenus · Question du statut
  44. I 737/0118.10.2002Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Activité ménagère
  45. I 754/0114.10.2002Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  46. I 303/0216.09.2002méthode mixte · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des activités
  47. I 65/0213.09.2002Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Expertise psychiatrique
  48. I 633/0112.09.2002Invalidité · Trouble psychique et invalidité · Force probante des rapports médicaux
  49. I 61/0229.08.2002Nouvelle demande · Révision de la rente · méthode mixte
  50. B 10/9918.07.2002surindemnisation · Prévoyance professionnelle · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité