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art. 8 al. 1 LPGA

1 389 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 391 y compris alinéas et lettres · Page 6/28

Comme norme
  1. 8C_735/202117.03.2022Rente d'invalidité · Capacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
  2. 9C_387/202116.03.2022Rente d'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 8C_669/202115.03.2022Question du statut · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  4. 8C_256/202109.03.2022Rente d'invalidité · revenu d'invalide · Comparaison des revenus
  5. 8C_461/202103.03.2022Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_764/202103.03.2022Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales
  7. 8C_799/202103.03.2022Méthode mixte · Déduction liée à l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  8. 9C_438/202102.03.2022Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Arbitraire
  9. 8C_784/202109.02.2022Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises
  10. 9C_277/202108.02.2022Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Troubles somatoformes douloureux
  11. 9C_441/202124.01.2022Invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  12. 8C_572/202119.01.2022revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Rente d'invalidité
  13. 9C_366/202103.01.2022Recours en matière de droit public · Décision incidente · Décision partielle
  14. 9C_571/202103.01.2022Révision d'une rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 9C_555/202123.12.2021Révision de la rente · ABI · trouble de stress post-traumatique (TSPT)
  16. 9C_520/202122.12.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  17. 8C_491/202120.12.2021Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Comparaison des revenus
  18. 9C_468/202113.12.2021assurance-invalidité · Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
  19. 9C_39/202106.12.2021Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Tenue du ménage
  20. 8C_270/202101.12.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  21. 8C_590/202101.12.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  22. 9C_453/202101.12.2021Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire · principe d'allégation
  23. 9C_224/202129.11.2021Invalidité · Droit à la rente · Procédure probatoire structurée
  24. 9C_258/202129.11.2021Décision incidente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves des expertises médicales
  25. 9C_295/202123.11.2021Invalidité · Droit à la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 8C_534/202118.11.2021Révision de la rente · obligation de diminuer le dommage · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 9C_241/202118.11.2021Rente d'invalidité · Capacité de travail · Arbitraire
  28. 8C_345/202111.11.2021Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  29. 8C_449/202104.11.2021Öffentliches Dienstverhältnis · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  30. 9C_127/202104.11.2021Appréciation des preuves des rapports médicaux · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation d'ordre professionnel
  31. 8C_273/202102.11.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_544/202027.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Absence de preuve · Valeur probante des rapports médicaux
  33. 9C_23/202125.10.2021Droit d'être entendu · Procédure de préavis dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 8C_303/202119.10.2021Moyen de réforme · Établissement des faits · Maxime d'office
  35. 8C_415/202113.10.2021Rente d'invalidité · Examen des indicateurs en cas de troubles psychiques · Trouble de stress post-traumatique
  36. 8C_290/202112.10.2021Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Appréciation des rapports médicaux
  37. 8C_384/202108.10.2021Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  38. 8C_448/202107.10.2021Rente d'invalidité · Troubles psychiques · Appréciation des preuves
  39. 8C_413/202129.09.2021Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Assistance judiciaire
  40. 8C_375/202128.09.2021Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  41. 9C_709/202024.09.2021Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente et nouvelle demande · Notion d'invalidité
  42. 8C_170/202123.09.2021Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  43. 8C_418/202116.09.2021Aggravation · Trouble de traitement de la douleur · Indicateurs standardisés
  44. 9C_273/202116.09.2021Moyen de réforme · Droit d'être entendu · Établissement des faits
  45. 8C_262/202110.09.2021Expertise de contrôle · Examen des indicateurs · Critique appellatoire
  46. 9C_760/202007.09.2021Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée · Appréciation des preuves
  47. 9C_108/202101.09.2021Rente de l'assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  48. 9C_786/202001.09.2021Invalidité · Comparaison des revenus (méthode) · Revenu sans invalidité
  49. 8C_214/202131.08.2021assurance-invalidité · Interdiction de la reformatio in peius · Procédure probatoire structurée en cas de troubles psychiques
  50. 8C_285/202125.08.2021assurance-invalidité · Rente d'invalidité échelonnée et limitée · Restitution de prestations de rente