art. 8 LPGA
1 033 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 569 y compris alinéas et lettres · Page 12/21
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- 8C_706/200830.04.2009Rente de l'assurance-invalidité · Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité
- 9C_146/200929.04.2009Invalidité · Libre appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales
- 9C_360/200823.04.2009assurance-invalidité · Expertise médicale · Comparaison des revenus (revenu sans invalidité vs revenu d'invalide)
- 9C_7/200915.04.2009Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- 9C_885/200808.04.2009Invalidité · Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- 9C_18/200907.04.2009Incapacité de travail · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
- 8C_709/200803.04.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · obligation de diminuer le dommage · Marché équilibré du travail
- 9C_408/200831.03.2009Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
- ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
- 9C_294/200819.03.2009Notion d'invalidité · Droit à une rente d'invalidité · Dysthymie
- 9C_183/200818.03.2009Droit d'être entendu · Déni de justice formel · Trouble somatoforme douloureux / fibromyalgie
- 8C_742/200817.03.2009assurance-invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
- 9C_54/200913.03.2009assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Trouble psychique
- 8C_422/200811.02.2009Évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 8C_846/200809.02.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Abattement sur le revenu statistique
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- 8C_350/200802.12.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
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- 8C_334/200826.11.2008Contrôle judiciaire de l'établissement des faits en droit des assurances sociales · Récision en cas d'erreur manifeste · Rente en cas de troubles psychiques après un accident
- 8C_421/200806.11.2008Reformatio in peius · Établissement manifestement inexact des faits · Force probante des expertises médicales
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- 8C_481/200804.11.2008Évaluation de l'invalidité · Dysthymie en tant qu'atteinte à la santé · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux
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- 8C_519/200710.09.2008Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente
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- 8C_409/200708.09.2008Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · obligation de diminuer le dommage
- 8C_826/200701.09.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail
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- 9C_635/200721.08.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Force probante des expertises médicales · Assistance judiciaire
- 8C_663/200704.08.2008Notion d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 134 V 39230.07.2008Art. 16 LAA ; droit à l'indemnité journalière de l'assurance-accidents une fois atteint l'âge ouvrant droit à une rente AVS. Le droit à une indemnité journalière est maintenu au-delà de l'âge ouvrant droit à une rente AVS, tant que la personne assurée n'a pas recouvré une pleine
- 8C_290/200707.07.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · obligation de diminuer le dommage
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- 8C_4/200825.06.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Salaire selon les tables · Appréciation des preuves
- 9C_427/200817.06.2008Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_255/200712.06.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
- 9C_657/200712.06.2008Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 9C_285/200730.05.2008assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail
- 9C_796/200720.05.2008assurance-invalidité · Formation professionnelle · Mesures de réadaptation
- 8C_252/200716.05.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 9C_397/200714.05.2008