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art. 8 LPGA

1 033 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 569 y compris alinéas et lettres · Page 14/21

Comme norme
  1. 8C_100/200726.09.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Mesures de réadaptation professionnelle
  2. U 510/0619.09.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  3. I 570/0612.09.2007Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  4. I 820/0604.09.2007assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  5. U 386/0603.09.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  6. U 407/0603.09.2007Incapacité de travail · Incapacité de gain · Atteinte à l'intégrité psychique
  7. I 472/0621.08.2007Droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
  8. U 453/0614.08.2007Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  9. U 523/0614.08.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression des prestations en cours
  10. B 112/0625.07.2007Rente d'invalidité professionnelle · Interprétation des statuts de prévoyance · Institution de prévoyance de droit public
  11. U 597/0617.07.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  12. P 49/0616.07.2007Imputation d'un revenu hypothétique dans les prestations complémentaires · Présomption de la possibilité et de l'exigibilité de la réalisation d'un revenu · Lien à la détermination de l'invalidité de l'assurance-invalidité
  13. I 370/0626.06.2007Taux d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) et coordination des systèmes de sécurité sociale
  14. 9C_6/200722.06.2007Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Force probante des expertises médicales
  15. I 359/0622.06.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
  16. I 402/0611.06.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement pour invalidité
  17. I 253/0605.06.2007Calcul du taux d'invalidité · Protection de la bonne foi · Déduction liée à l'invalidité
  18. B 144/0631.05.2007Prévoyance professionnelle · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Changement de rapport de prévoyance
  19. I 720/0630.05.2007Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie
  20. I 506/0629.05.2007Invalidité · Mesures de réadaptation
  21. U 52/0729.05.2007Évaluation de l'invalidité · Données statistiques de la structure des salaires · Stabilité des rapports de travail
  22. I 32/0725.05.2007Rente de l'assurance-invalidité · Force probante des rapports médicaux · Facteurs psychosociaux et socioculturels
  23. U 514/0624.05.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · revenu d'invalide
  24. I 673/0616.05.2007Invalidité · revenu d'invalide · Marché équilibré du travail
  25. I 894/0516.05.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux
  26. I 441/0611.05.2007Évaluation de l'invalidité · Obligation d'instruction médicale · Valeur probante des rapports médicaux
  27. I 946/0511.05.2007Invalidité · Troubles somatoformes douloureux persistants · Principe de célérité
  28. I 905/0608.05.2007Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  29. I 597/0602.05.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  30. I 525/0601.05.2007Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  31. I 484/0630.04.2007Invalidité · Quotité de la rente · Force probante des expertises médicales
  32. U 470/0627.04.2007indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  33. I 153/0619.04.2007Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  34. U 127/0618.04.2007Incapacité de gain · Causalité adéquate · Incapacité de travail
  35. I 718/0616.04.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Établissement des faits
  36. I 188/0612.04.2007Invalidité · Force probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  37. I 362/0610.04.2007Droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux · obligation de diminuer le dommage
  38. I 251/0604.04.2007Rente d'invalidité · Invalidité · comparaison des revenus
  39. I 299/0604.04.2007Invalidité · Rente d'invalidité · Troubles somatoformes douloureux persistants
  40. U 78/0604.04.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Force probante des rapports médicaux
  41. I 538/0628.03.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · comparaison des revenus · Expertises médicales
  42. I 45/0605.03.2007Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  43. I 38/0701.03.2007Recours de droit administratif · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  44. I 738/0501.03.2007Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Avis médicaux divergents
  45. I 176/0626.02.2007Rente d'invalidité · Fibromyalgie comme trouble somatoforme · Trouble somatoforme douloureux
  46. I 659/0622.02.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Cas d'assurance spécifique à la prestation
  47. I 170/0616.02.2007Placement · Mesures de réadaptation · Nouveaux moyens de preuve dans la procédure de recours
  48. I 644/0615.02.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  49. I 592/0607.02.2007Reconversion professionnelle · Degré d'invalidité · Réinsertion autonome
  50. I 358/0605.02.2007Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Expertise médicale