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art. 8 LPGA

1 033 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 569 y compris alinéas et lettres · Page 13/21

Comme norme
  1. 8C_463/200728.04.2008Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  2. 9C_162/200828.04.2008Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Appréciation anticipée des preuves
  3. 8C_29/200823.04.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  4. 8C_399/200723.04.2008
  5. 9C_38/200708.04.2008Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Troubles somatoformes douloureux
  6. 9C_35/200704.04.2008Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Fibromyalgie comme cause d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  7. 9C_734/200701.04.2008Décision incidente · Réadaptation avant rente · Période d'attente
  8. 8C_304/200726.03.2008Effet contraignant de l'arrêt de renvoi · Détermination du revenu d'invalide · Marché équilibré du travail
  9. 8C_64/200726.03.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  10. 9C_345/200726.03.2008Évaluation de l'invalidité · Obligation de collaborer de la personne assurée · Méthode de comparaison des revenus
  11. 8C_423/200718.03.2008
  12. I 12/0711.03.2008Trouble somatoforme douloureux · Acouphène · Appréciation des rapports médicaux
  13. 9C_469/200705.03.2008Décision incidente · Préjudice irréparable · Procédure probatoire longue et coûteuse
  14. 9C_574/200727.02.2008Incapacité de travail · Invalidité · Base factuelle médicale
  15. 9C_895/200725.02.2008Appréciation des preuves · Maxime d'office · Irrecevabilité pour vice de forme (défaut de motivation)
  16. U 8/0720.02.2008Rente de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Revenu hypothétique après invalidité (revenu d'invalide)
  17. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  18. U 67/0715.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
  19. 8C_172/200706.02.2008arrêt de renvoi · décision finale · Décision partielle
  20. 9C_289/200729.01.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Expertise médicale
  21. U 529/0628.01.2008
  22. 8C_776/200723.01.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
  23. 9C_346/200723.01.2008Force de chose jugée matérielle · Condition de l'invalidité ou de la menace d'invalidité · Perfectionnement professionnel (mesure de réadaptation)
  24. 9C_615/200723.01.2008Mesures de réadaptation · Moyens auxiliaires · obligation de diminuer le dommage
  25. 8C_379/200722.01.2008Révision de la rente d'invalidité · Établissement des faits
  26. 8C_362/200716.01.2008Décision incidente · arrêt de renvoi · revenu sans invalidité
  27. I 1018/0616.01.2008Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Influence temporelle des nouveaux rapports médicaux sur l'objet du litige
  28. I 1041/0615.01.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral
  29. 8C_533/200709.01.2008Entrée en matière sur recours · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  30. I 81/0708.01.2008assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  31. I 997/0618.12.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Libre appréciation des preuves
  32. I 131/0717.12.2007Appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  33. U 521/0610.12.2007Recours de droit administratif · Appréciation des rapports médicaux · comparaison des revenus
  34. I 1034/0606.12.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité résiduelle de travail
  35. U 24/0705.12.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Exigibilité
  36. I 1093/0603.12.2007assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique · Trouble somatoforme douloureux
  37. I 808/0628.11.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Coordination entre l'assurance-accidents et l'assurance-invalidité
  38. I 833/0623.11.2007comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  39. U 49/0622.11.2007Notion d'accident · Droit à la rente d'invalidité · Droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité
  40. I 758/0620.11.2007comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Établissement manifestement inexact des faits
  41. ATF 133 V 59815.11.2007Art. 73 al. 1, art. 73 al. 2 let . c et art. 75 al. 1 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003); art. 100 al. 1 let. b, art. 101 al. 2, art. 106 al. 2 et art. 107 al. 3 RAI : Subventions aux homes destinés à héberger des invalides; preuve de l'invalidité des rés
  42. 9C_153/200715.11.2007Recours en matière de droit public · Droit des subventions · Loi sur les subventions
  43. 9C_382/200713.11.2007Déduction liée à l'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  44. I 964/0607.11.2007Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  45. U 389/0605.11.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  46. U 473/0602.11.2007revenu sans invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  47. I 785/0631.10.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  48. I 938/0629.10.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales et rapports médicaux · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  49. I 50/0723.10.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Dépendance à l'alcool
  50. I 1015/0622.10.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité