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art. 87 al. 2 RAI

385 arrêts portant exactement sur cette disposition · 387 y compris alinéas et lettres · Page 4/8

Comme norme
  1. 9C_57/202108.07.2021Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Arbitraire dans l'établissement des faits
  2. 9C_629/202006.07.2021Révision de la rente d'invalidité · Plausibilisation d'une modification de l'état de santé · Arbitraire
  3. 9C_206/202110.06.2021Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  4. 8C_330/202108.06.2021Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
  5. ATF 147 V 23407.06.2021Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA ; changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence selon l' ATF 145 V 215 ne constitue pas un motif suffisant pour déroger au principe selon lequel il n'y a pas à adapter une dé
  6. 9C_46/202131.05.2021Révision de la rente d'invalidité · Assistance judiciaire · Appréciation anticipée des preuves
  7. 9C_48/202112.05.2021Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  8. 9C_9/202103.05.2021Recours en matière de droit public · Liaison aux faits constatés · Obligation de motiver
  9. 9C_135/202127.04.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Modification de l'état des constatations médicales
  10. 9C_475/202022.04.2021Nouvelle demande pour aggravation · dépression · CIM-10
  11. 9C_19/202129.03.2021Nouvelle demande · Vraisemblance · Rente d'invalidité
  12. 9C_347/202025.03.2021Nouvelle demande · Trouble psychique · Libre appréciation des preuves
  13. 9C_545/202029.12.2020
  14. 8C_481/202015.12.2020Vraisemblance · Formalisme excessif · Principe de la maxime d'office
  15. 9C_265/202011.12.2020Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation · Décision incidente
  16. 9C_56/202010.12.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement essentiel des faits
  17. 8C_567/202009.12.2020Recours en matière de droit public · Nouvelle demande · Vraisemblance
  18. 8C_477/202025.11.2020Nouvelle demande · Révision · Droit à la rente
  19. 9C_503/202017.11.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  20. 9C_627/202017.11.2020Révision de la rente d'invalidité · Plausibilité de l'aggravation
  21. 8C_537/202002.11.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  22. 9C_55/202022.10.2020Nouvelle demande · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  23. 8C_455/202020.10.2020Vraisemblance · Changement important des circonstances · Principe de la maxime d'office
  24. 9C_717/201930.09.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Notion d'invalidité
  25. 8C_207/202005.08.2020Nouvelle demande · Motif de révision · Facteurs psychosociaux
  26. 8C_367/202004.08.2020Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Appréciation des preuves
  27. 9C_759/201931.07.2020Révision d'une rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Changement du degré d'invalidité
  28. 9C_270/202013.07.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire
  29. 8C_301/202019.06.2020Nouvelle demande après refus de rente · Obligation de motiver · Révision de la rente
  30. 9C_154/202016.06.2020Vraisemblance · Nouvelle demande · Aggravation de l'état de santé pertinente pour le droit
  31. 9C_250/202015.06.2020Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Libre appréciation des preuves
  32. 9C_66/202009.06.2020Nouvelle demande et révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Épisode dépressif comme cause d'invalidité
  33. 9C_224/202027.05.2020Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation · Appréciation des preuves
  34. 9C_720/201913.05.2020Nouvelles demandes de prestations · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 9C_735/201913.05.2020Révision procédurale · Nouvelles demandes de prestations · Appréciation des preuves
  36. 8C_107/202017.04.2020Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  37. 8C_21/202008.04.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · Troubles psychiques
  38. 9C_769/201930.03.2020Faits et moyens de preuve nouveaux · Constatation manifestement inexacte des faits · Droit d'être entendu
  39. 9C_841/201930.03.2020Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement de fait pertinent · Degré de preuve de la vraisemblance
  40. 9C_92/202017.03.2020Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Non-entrée en matière
  41. 8C_735/201925.02.2020Rendre vraisemblable un changement déterminant pour le droit · Moment de référence pour la révision de la rente d'invalidité · Trouble organique de la personnalité (CIM-10 F07.0)
  42. 8C_29/202019.02.2020Nouvelle demande · Révision de la rente · Vraisemblance
  43. 8C_190/201912.02.2020Nouvelle demande · revenu d'invalide · Déduction liée à l'invalidité
  44. 8C_647/201931.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Principe de la maxime d'office
  45. 9C_725/201927.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement de fait
  46. 8C_596/201915.01.2020Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement pertinent
  47. 9C_787/201915.01.2020assurance-invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
  48. 8C_541/201923.12.2019Nouvelle demande · Changement de jurisprudence · Non-adaptation à un changement de pratique
  49. 8C_563/201923.12.2019Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises · Appréciation anticipée des preuves
  50. 8C_632/201918.12.2019Nouvelle demande · assurance-invalidité · Vraisemblance