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art. 87 al. 2 RAI

385 arrêts portant exactement sur cette disposition · 387 y compris alinéas et lettres · Page 5/8

Comme norme
  1. 8C_695/201918.12.2019Établissement des faits · Arbitraire · Appréciation des preuves
  2. 8C_606/201905.12.2019Nouvelle demande après suppression de rente · Fardeau de la preuve · Établissement des faits
  3. 9C_636/201902.12.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement pertinent
  4. 9C_733/201902.12.2019Nouvelle demande après refus de rente · Vraisemblance d'un changement important du degré d'invalidité · Probabilité prépondérante
  5. 8C_549/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision · Évaluation de l'invalidité
  6. 9C_626/201926.11.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Changement des faits pertinent pour le droit
  7. 9C_367/201905.11.2019Nouvelle demande · Invalidité · comparaison des revenus
  8. 8C_417/201929.10.2019Rente d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  9. 8C_602/201929.10.2019Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  10. 8C_290/201925.09.2019Recours en matière de droit public · Nouvelle demande · Rente d'invalidité
  11. 8C_343/201918.09.2019Nouvelle demande · Vraisemblance · Révision
  12. 8C_476/201918.09.2019Nouvelle demande · Vraisemblance
  13. 8C_389/201905.09.2019Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Demande de reconsidération
  14. 8C_467/201903.09.2019Nouvelle demande
  15. 8C_356/201929.08.2019Recours en matière de droit public · Principe de la maxime d'office · Appréciation des preuves
  16. 8C_354/201922.08.2019Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Principe de la maxime d'office
  17. 8C_379/201921.08.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 9C_319/201916.08.2019Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation libre des preuves – rapport médical
  19. 8C_407/201913.08.2019Appréciation des preuves · Droit d'être entendu · Nouvelle demande
  20. 8C_175/201930.07.2019Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement important des circonstances
  21. 9C_247/201916.07.2019Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves des expertises médicales
  22. 9C_406/201904.07.2019Défaut de motivation · Révision procédurale
  23. 8C_207/201903.07.2019Nouvelle demande en raison d'un changement du degré d'invalidité · Vraisemblance · Fardeau de la preuve
  24. 9C_326/201903.07.2019Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification essentielle de l'état de santé · Appréciation des preuves
  25. 8C_230/201902.07.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Révision de la rente
  26. 9C_27/201927.06.2019Révision de la rente · Demande de reconsidération · Valeur probante des expertises médicales
  27. 8C_189/201913.06.2019assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves des expertises médicales
  28. 8C_110/201906.06.2019Vraisemblance · Nouvelle demande de rente d'invalidité · trouble dépressif récurrent
  29. 9C_23/201910.05.2019Lien avec l'appréciation de l'assurance-invalidité · Lien temporel entre incapacité de travail et invalidité · Interruption du lien temporel
  30. 9C_594/201806.05.2019Nouvelle demande · Vraisemblance · Rente d'invalidité
  31. 9C_49/201903.05.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Invalidité
  32. 8C_683/201830.04.2019assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  33. 9C_35/201925.04.2019assurance-invalidité · Maladie psychique · Appréciation des preuves
  34. 8C_775/201824.04.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  35. 9C_752/201812.04.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation des rapports médicaux
  36. 8C_811/201810.04.2019Incapacité de gain · Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  37. 8C_827/201810.04.2019Conditions de recevabilité · Moyen de réforme · principe d'allégation
  38. 9C_7/201905.04.2019Nouvelle demande après refus de rente d'invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Principe de la maxime d'office
  39. 9C_847/201802.04.2019assurance-invalidité · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  40. 9C_661/201821.03.2019Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Délai d'attente
  41. 8C_587/201811.03.2019Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
  42. 9C_732/201804.03.2019Nouvelle demande après refus de rente · Vraisemblance · Fardeau de la preuve
  43. 9C_5/201922.02.2019Nouvelle demande · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  44. 8C_676/201820.02.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  45. 9C_570/201818.02.2019Nouvelle demande · Vraisemblance · Principe de la maxime d'office
  46. 8C_794/201815.02.2019Invalidité · Incapacité de gain · Révision des prestations de l'AI
  47. 9C_51/201807.02.2019Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Appréciation des preuves et arbitraire
  48. 9C_554/201810.01.2019Objet du litige · arrêt de renvoi · Autorité de la chose jugée
  49. 8C_389/201808.01.2019Vraisemblance · Principe de la maxime d'office · Arrêt de la CEDH Di Trizio
  50. 9C_547/201819.12.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves