743 Installations à câbles
7 actes
Actes
- RS 743.01LICaen vigueur le 1 janvier 2007Loi fédérale du 23 juin 2006 sur les installations à câbles transportant des personnes (Loi sur les installations à câbles, LICa)
- RS 743.011OICaen vigueur le 1 janvier 2007Ordonnance du 21 décembre 2006 sur les installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les installations à câbles, OICa)
- RS 743.011.11OCâblesen vigueur le 1 juillet 2022Ordonnance du DETEC du 15 mai 2022 sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)
- RS 743.121.1en vigueur le 1 mai 1986Ordonnance du 11 avril 1986 sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces débrayables (Ordonnance sur les téléphériques à mouvement continu)
- RS 743.121.2en vigueur le 1 mai 1987Ordonnance du 12 janvier 1987 sur les exigences de sécurité des téléphériques à mouvement continu à pinces fixes (Ordonnance sur les télésièges)
- RS 743.121.3en vigueur le 1 mai 1988Ordonnance du 18 février 1988 sur les exigences de sécurité des téléphériques à va-et-vient (Ordonnance sur les téléphériques à va-et-vient)
- RS 743.121.6en vigueur le 1 août 1991Ordonnance du 17 juin 1991 sur les exigences de sécurité des funiculaires (Ordonnance sur les funiculaires)