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Regroupement familial

2 652 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 20/54

Comme thème principal
  1. 2C_116/201608.06.2016Autorisation de séjour après dissolution de la famille · Droit des étrangers · Dissolution de l'union conjugale
  2. 2D_76/201508.06.2016Regroupement familial · Droit d'être entendu · Intégration réussie
  3. 2C_62/201626.05.2016Autorisation d'établissement · Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale
  4. 2C_706/201524.05.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Dissimulation de faits essentiels · Proportionnalité
  5. 2C_522/201512.05.2016Cas de rigueur après dissolution du mariage · Intégration réussie · Regroupement familial
  6. 2C_1111/201509.05.2016Autorisation de séjour · Regroupement familial · cas de rigueur
  7. 2C_379/201604.05.2016Regroupement familial · Droit d'être entendu · Reconsidération
  8. 2C_336/201629.04.2016cas de rigueur · Regroupement familial · Droit d'être entendu
  9. 2C_1075/201528.04.2016Regroupement familial · Protection de la vie familiale · Dépendance à l'aide sociale
  10. 2C_329/201628.04.2016Regroupement familial
  11. 2D_74/201528.04.2016Décision de renvoi · Séjour procédural · Regroupement familial
  12. 2C_320/201618.04.2016Droit d'être entendu · Regroupement familial · Recours constitutionnel
  13. 2C_279/201615.04.2016Révocation de l'autorisation de séjour · Cas de rigueur après dissolution du mariage · Droit à une autorisation
  14. 2C_1092/201513.04.2016Révocation de l'autorisation de séjour · Dépendance à l'aide sociale · Protection de la vie familiale
  15. 2C_280/201605.04.2016Accord sur la libre circulation des personnes · Renvoi et éloignement des étrangers · Regroupement familial
  16. 2C_281/201605.04.2016Conditions de recevabilité · Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale
  17. 2C_134/201604.04.2016Mariage fictif · Regroupement familial · Recours en matière de droit public
  18. 2C_649/201501.04.2016Regroupement familial · cas de rigueur · Violences conjugales
  19. 2C_781/201501.04.2016Regroupement familial · Droit d'être entendu · Bonne foi
  20. 2C_909/201501.04.2016Abus de droit · Intérêt supérieur de l'enfant · Regroupement familial
  21. 2C_115/201631.03.2016Regroupement familial · Reconsidération · arbitraire
  22. 2C_147/201522.03.2016Droit au respect de la vie familiale · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  23. 2C_750/201514.03.2016Recours en matière de droit public · Autorisation de séjour · Accord sur la libre circulation des personnes
  24. 2C_947/201510.03.2016Cas de rigueur après dissolution du mariage · Renouvellement de l'autorisation de séjour · Regroupement familial
  25. 2C_854/201502.03.2016Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Protection de la vie familiale
  26. 2C_840/201501.03.2016Accord sur la libre circulation des personnes · Droit de séjour pour ressortissants UE · Droit de séjour dérivé
  27. 2C_113/201629.02.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Regroupement familial · Mariage fictif
  28. 2C_963/201529.02.2016Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Examen de la proportionnalité
  29. 2C_1081/201419.02.2016Regroupement familial · Révocation de l'autorisation d'établissement · cas de rigueur
  30. 2C_767/201519.02.2016Regroupement familial · Regroupement familial différé · Discrimination à rebours
  31. 2C_111/201617.02.2016Regroupement familial · Révocation de l'autorisation d'établissement · Délai d'épreuve
  32. 2C_694/201515.02.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Regroupement familial · Proportionnalité
  33. 2C_81/201615.02.2016Regroupement familial · Droit au mariage · Droit au respect de la vie privée et familiale
  34. 2C_126/201611.02.2016Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  35. 2C_515/201510.02.2016Regroupement familial · Regroupement familial différé · Droit d'être entendu
  36. 2C_120/201502.02.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Dépendance à l'aide sociale · Proportionnalité
  37. 2C_1108/201501.02.2016Regroupement familial · Intégration réussie · Autorisation de séjour
  38. 2C_296/201528.01.2016Regroupement familial · Autorisation de séjour · Effet déclaratif des autorisations UE/AELE
  39. 2C_1014/201421.01.2016Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale · Droit de présence solidement établi
  40. 2C_1123/201519.01.2016Mariage fictif · Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité
  41. 2C_1125/201518.01.2016Violence conjugale · Raisons personnelles majeures · Réinsertion sociale
  42. 2C_1136/201518.01.2016Regroupement familial · Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour
  43. 2C_1155/201512.01.2016Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour
  44. 2C_262/201508.01.2016Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Regroupement familial · Ordre et sécurité publics
  45. 2C_1003/201507.01.2016Cas de rigueur après dissolution du mariage · Révocation de l'autorisation de séjour · Divorce
  46. 2C_783/201506.01.2016Mariage fictif · Autorisation de séjour pour regroupement familial · Regroupement familial
  47. 2C_217/201529.12.2015Autorité de l'arrêt de renvoi · Notion de communauté conjugale · Intégration réussie
  48. 2C_516/201528.12.2015Regroupement familial · Autorisation d'établissement · Intégration
  49. 2C_908/201528.12.2015Interdiction de l'arbitraire · cas de rigueur · Violence conjugale
  50. 2C_532/201523.12.2015Séjour procédural · Droit au respect de la vie familiale · Recours constitutionnel subsidiaire