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Regroupement familial

2 652 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 26/54

Comme thème principal
  1. 2C_672/201327.11.2013Révocation de l'autorisation d'établissement pour fausses déclarations · Regroupement familial · Droit d'être entendu
  2. 2C_1075/201319.11.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Droit d'être entendu
  3. 2C_609/201318.11.2013Regroupement familial · Dissolution de la communauté familiale · Aigle
  4. 2C_876/201318.11.2013Reconsidération · Non-entrée en matière · Révocation de l'autorisation d'établissement
  5. 2C_705/201311.11.2013Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Peine privative de liberté de longue durée
  6. 2C_774/201331.10.2013Regroupement familial · Droit de séjour fondé sur l'art. 8 CEDH · cas de rigueur
  7. 2C_495/201328.10.2013Regroupement familial · Autorisation de séjour
  8. 2C_17/201322.10.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Sécurité et ordre publics
  9. 2C_345/201322.10.2013Reconsidération · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  10. 2C_909/201322.10.2013Autorisation d'établissement · Regroupement familial · Dissolution de l'union conjugale
  11. 2D_5/201322.10.2013Regroupement familial · Raisons familiales majeures · Intérêt supérieur de l'enfant
  12. 2C_505/201304.10.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Vie séparée · Obligation de motivation qualifiée
  13. 2C_857/201304.10.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Intérêt de l'enfant
  14. 2C_406/201323.09.2013Regroupement familial · Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité
  15. 2C_789/201323.09.2013Droit d'être entendu · Regroupement familial · Droit des étrangers
  16. 2C_838/201323.09.2013Regroupement familial · Autorisation de séjour · Autorisation d'établissement
  17. 2C_133/201313.09.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Intégration réussie · Révocation de l'autorisation de séjour
  18. 2C_386/201313.09.2013Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Autorisation d'établissement
  19. 2C_428/201308.09.2013Communauté domestique · cas de rigueur · Protection de la vie privée et familiale
  20. 2C_746/201308.09.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · Regroupement familial · Proportionnalité
  21. ATF 139 I 33005.09.2013Art. 8 CEDH ; art. 23 de la Convention relative au statut des réfugiés; art. 13 al. 1 Cst ; art. 83 let . c ch. 2 et let. d LTF; art. 14 al. 1, art. 49 ss, 51 ainsi que 60 LAsi; art. 44 et 51 al. 2 en relation avec l' art. 62 let . e LEtr; art. 73 et 74 al. 5 OASA ; regroupement
  22. 2C_983/201205.09.2013Regroupement familial · Protection de la vie familiale · Statut de réfugié
  23. 2C_365/201330.08.2013Droit au respect de la vie privée et familiale · Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour
  24. 2C_75/201329.08.2013Regroupement familial · Mariage fictif
  25. 2C_118/201327.08.2013Mariage fictif · Regroupement familial · Autorisation de séjour
  26. 2C_1224/201226.08.2013Extinction de l'autorisation d'établissement · Centre des intérêts vitaux · Regroupement familial
  27. 2C_97/201326.08.2013Regroupement familial · Autorisation de séjour · Raisons familiales majeures
  28. 2C_724/201323.08.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Vie familiale
  29. 2C_418/201315.08.2013Irrecevabilité faute de motivation suffisante · arbitraire · cas de rigueur
  30. 2C_667/201311.08.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Droit de demeurer
  31. 2C_669/201306.08.2013Regroupement familial · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  32. 2C_1258/201202.08.2013Interdiction de l'arbitraire · Regroupement familial · cas de rigueur
  33. 2C_275/201301.08.2013Regroupement familial · cas de rigueur · Protection de la vie privée
  34. 2F_12/201325.07.2013Révision · Inadvertance · Abus de droit
  35. 2C_199/201323.07.2013Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Proportionnalité
  36. 2C_1172/201222.07.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Principe de célérité
  37. 2C_198/201322.07.2013Regroupement familial · Cas de rigueur après dissolution du mariage · Droit au respect de la vie familiale
  38. 2C_596/201318.07.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Recours en matière de droit public
  39. 2C_429/201312.07.2013Droit d'être entendu · Autorisation d'établissement · Regroupement familial
  40. 2C_1123/201211.07.2013Recours en matière de droit public · Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour
  41. 2C_260/201308.07.2013Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Risque de récidive
  42. 2C_274/201208.07.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Abus de droit
  43. 2C_436/201305.07.2013Intérêt actuel à recourir · Devenu sans objet du litige · Assistance judiciaire
  44. 2C_183/201301.07.2013Regroupement familial · Mariage de complaisance · Droit d'être entendu
  45. 2C_340/201328.06.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Vie séparée
  46. 2C_288/201327.06.2013Révocation de l'autorisation de séjour · Regroupement familial · Protection de la vie privée et familiale
  47. 2C_172/201321.06.2013Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Reconsidération
  48. 2C_300/201321.06.2013Autorisation de séjour après dissolution de la famille · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  49. 2C_1116/201220.06.2013Recours en matière de droit public · Autorisation de droit des étrangers · Révocation de l'autorisation de séjour
  50. 2C_1112/201214.06.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale