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Regroupement familial

2 652 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/54

Comme thème principal
  1. 2C_428/202411.06.2025Regroupement familial · Abus de droit · Autorisation de séjour
  2. 2C_455/202410.06.2025Regroupement familial · Autorisation de séjour · Droit au respect de la vie familiale
  3. 6B_1046/202326.05.2025fixation de la peine · Principe de l'absorption · Principe de célérité
  4. 2C_194/202419.05.2025Recours en matière de droit public · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  5. 2C_145/202514.05.2025Regroupement familial · Séjour après dissolution du mariage · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  6. 2C_503/202406.05.2025Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Autorisation de séjour
  7. 2C_480/202401.05.2025Droit au respect de la vie familiale · Droit au respect de la vie privée · Droit d'être entendu
  8. 2C_621/202430.04.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Irrecevabilité pour motif d'exclusion
  9. 2C_351/202315.04.2025Conditions de recevabilité du recours en matière de droit public · Autorisation de séjour après dissolution du mariage · Regroupement familial
  10. 2C_323/202414.04.2025Regroupement familial · Droit d'être entendu · Relation de dépendance
  11. 2C_581/202411.04.2025Regroupement familial · Vie commune non mariée · Interdiction de l'arbitraire
  12. 2C_159/202510.04.2025Regroupement familial · Raisons familiales majeures · Intérêt supérieur de l'enfant
  13. 2C_568/202410.04.2025Conditions de recevabilité · Regroupement familial · Raisons familiales majeures
  14. 2C_193/202508.04.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Regroupement familial
  15. 2C_44/202427.03.2025Irrecevabilité pour défaut d'intérêt digne de protection · Véritables faits nouveaux · Droit d'être entendu
  16. 2C_124/202526.03.2025Droit de séjour et d'établissement · Regroupement familial · Protection de la vie privée et familiale
  17. 2C_128/202525.03.2025Regroupement familial · Relation de dépendance particulière · Établissement arbitraire des faits
  18. 2C_350/202420.03.2025Regroupement familial · Droit d'être entendu · pseudo-nova
  19. 2C_456/202420.03.2025Regroupement familial · Droit de séjour fondé sur l'art. 8 CEDH · Droit d'être entendu
  20. 2C_617/202418.03.2025Autorisation de séjour de courte durée pour préparer le mariage · Droit au mariage · Regroupement familial
  21. 2C_562/202413.03.2025Regroupement familial · cas de rigueur · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  22. 2C_141/202505.03.2025Regroupement familial · Autorisation pour cas de rigueur · Droit au respect de la vie privée et familiale
  23. 2C_494/202405.03.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit d'être entendu
  24. 2C_393/202428.02.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit au respect de la vie privée
  25. 2C_45/202527.02.2025Regroupement familial · cas de rigueur · Kosovo
  26. 2C_52/202526.02.2025Révocation de l'autorisation d'établissement ou de séjour · Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale
  27. 2C_549/202426.02.2025Autorisation de séjour UE/AELE · Regroupement familial · Ordre public
  28. 2C_463/202420.02.2025Recours en matière de droit public · Droit des étrangers · Accord sur la libre circulation des personnes
  29. 2C_620/202319.02.2025Regroupement familial · Besoin d'entretien · Établissement des faits
  30. 2C_97/202519.02.2025Droit au respect de la vie privée · Exigences des soins médicaux à l'étranger (exigibilité du renvoi) · Cas individuels d'une extrême gravité (dérogation aux conditions d'admission)
  31. 2C_454/202405.02.2025Regroupement familial · Autorisation de séjour · Arbitraire dans l'établissement des faits
  32. 2C_25/202504.02.2025Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  33. 2C_349/202403.02.2025Conditions de recevabilité du recours en matière de droit public · Droit à une autorisation de séjour · Regroupement familial
  34. 2C_303/202428.01.2025Regroupement familial · Autorisation de séjour · Changement de jurisprudence
  35. 2C_180/202423.01.2025intérêt juridique protégé · Force de chose jugée · Assistance judiciaire
  36. 2C_324/202422.01.2025Regroupement familial · Regroupement familial différé · Raisons familiales majeures
  37. 2C_411/202422.01.2025Intérêt supérieur de l'enfant · Regroupement familial · Respect de la vie privée et familiale
  38. 2C_369/202421.01.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit des étrangers
  39. 2C_112/202316.01.2025Regroupement familial · Autorisation de séjour · Révocation de l'autorisation de séjour
  40. 2C_576/202415.01.2025Regroupement familial · Protection de la vie familiale · Raisons personnelles majeures
  41. ATF 151 II 33614.01.2025Art. 3 Annexe I ALCP ; applicabilité des dispositions de la libre circulation sur le regroupement familial (condition du lien avec l'étranger "Auslandsbezug"). Objet du litige (consid. 3). Présentation de la jurisprudence relative au lien transfrontalier comme condition d'applica
  42. 2C_307/202314.01.2025Regroupement familial · Situation transfrontalière · Vrais nova
  43. 2C_634/202313.01.2025Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Autorisation de séjour
  44. 2C_525/202410.01.2025Droit d'être entendu · Non-entrée en matière · Regroupement familial
  45. 2C_483/202418.12.2024Regroupement familial · Droit à une autorisation de séjour · Nouvel examen après la fin du séjour
  46. 2C_500/202410.12.2024Autorisation de séjour · Droit au respect de la vie familiale et privée · Interdiction de l'arbitraire
  47. 2C_501/202403.12.2024Regroupement familial différé · Raisons familiales majeures · Recours en matière de droit public
  48. 2C_337/202402.12.2024Droit d'être entendu · Vie familiale · Autorisation de séjour
  49. 2C_434/202420.11.2024Regroupement familial · Droit au respect de la vie familiale · Assistance judiciaire
  50. 5A_917/202320.11.2024Garde et relations personnelles · Intérêt supérieur de l'enfant · Déplacement du lieu de résidence de l'enfant à l'étranger