FR

Nouvelle demande

642 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 10/13

Comme thème principal
  1. 9C_59/200906.10.2009Nouvelle demande · Changement pertinent · Maxime d'office
  2. 8C_227/200930.09.2009Droit d'être entendu · Prévention · Interdiction de l'arbitraire
  3. 9C_312/200918.09.2009Nouvelle demande · Vraisemblance · Changement pertinent
  4. 8C_568/200916.09.2009Nouvelle demande · Motif de révision · Changement important de l'état de santé
  5. 9C_468/200909.09.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 9C_716/200821.07.2009Nouvelle demande · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
  7. 9C_372/200910.07.2009Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation des rapports médicaux
  8. 9C_225/200906.07.2009Nouvelle demande · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  9. 9C_257/200906.07.2009Non-entrée en matière sur une nouvelle demande de prestations · Nouvelle demande · assurance-invalidité
  10. 9C_537/200810.06.2009Refus d'entrer en matière · Nouvelle demande · assurance-invalidité
  11. 8C_436/200829.04.2009Vraisemblance · Nouvelle demande · Demande de révision
  12. 8C_772/200807.04.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  13. 9C_895/200807.04.2009Rente d'invalidité · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de constatation des faits · Déduction liée à l'invalidité
  14. 9C_206/200903.04.2009débats publics · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  15. 9C_75/200931.03.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement déterminant de l'état de santé
  16. 8C_463/200827.02.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Nouvelle demande
  17. 9C_669/200827.02.2009Établissement manifestement inexact des faits · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  18. 8C_374/200830.01.2009Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Degrés d'impotence
  19. 8C_892/200823.01.2009Nouvelle demande · Vraisemblance · Importance révisionnelle
  20. 8C_547/200816.01.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · principe d'allégation
  21. 9C_801/200806.01.2009Nouvelle demande · Révision · Degré d'invalidité
  22. 8C_697/200816.12.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
  23. 9C_770/200806.11.2008Révision de la rente · Méthode d'évaluation · Rente d'invalidité
  24. 8C_782/200824.10.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Caractère invalidant des atteintes à la santé psychique
  25. 9C_355/200823.09.2008Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  26. 8C_233/200826.08.2008Établissement des faits · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
  27. 9C_270/200812.08.2008Nouvelle demande · Révision · Appréciation des preuves
  28. 8C_237/200807.08.2008Établissement des faits · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  29. 9C_736/200714.05.2008Appréciation des preuves · Fibromyalgie · Droit d'être entendu
  30. 9C_728/200714.03.2008Droit d'être entendu · Nouvelle demande · revenu d'invalide
  31. 9C_881/200722.02.2008Assistance judiciaire gratuite · Décision incidente · Nouvelle demande
  32. I 1103/0611.12.2007Nouvelle demande · Aggravation de l'invalidité
  33. 8C_247/200704.12.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  34. 8C_55/200720.11.2007Nouvelle demande · Vraisemblance · Modification importante des faits
  35. U 55/0713.11.2007rechute et séquelles tardives · Nouvelle demande · Reconsidération
  36. 9C_231/200705.11.2007Droit d'être entendu · Droit de réplique · Droit à la consultation du dossier
  37. I 699/0605.11.2007Révision de la rente · Révision de décisions administratives entrées en force · Nouvelle demande
  38. 9C_624/200719.10.2007Rente d'invalidité · Révision · Constatation manifestement inexacte des faits
  39. I 761/0625.09.2007Révision de la rente · Établissement des faits et appréciation des preuves · Recours de droit administratif
  40. I 880/0629.08.2007Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande · Reconsidération
  41. 9C_394/200728.08.2007Rente d'invalidité · Devoir d'examen et d'investigation · Obligation de collaborer de l'assuré
  42. I 630/0620.06.2007Révision d'une rente AI · Nouvelle demande · Vraisemblance
  43. I 941/0630.05.2007Rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  44. I 957/0623.04.2007Nouvelle demande · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  45. I 680/0620.04.2007Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  46. M 6/0611.04.2007Nouvelle demande · Rente pour atteinte à l'intégrité · Naissance du droit à la rente
  47. I 155/0610.04.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente · Nouvelle demande
  48. ATF 133 V 26304.04.2007Art. 87 al. 3 (dans sa version en vigueur depuis le 1er mars 2004) en liaison avec l'al. 4 RAI: Nouvelle demande déposée après l'allocation d'une rente temporaire à titre rétroactif. Une nouvelle demande déposée après l'allocation d'une rente temporaire à titre rétroactif doit sa
  49. I 185/0619.03.2007Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives
  50. I 36/0716.03.2007Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Recours de droit administratif