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Nouvelle demande

642 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 12/13

Comme thème principal
  1. I 522/0304.05.2004Nouvelle demande · Révision · Valeur probante des rapports médicaux
  2. I 626/0330.04.2004Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  3. I 793/0307.04.2004Assistance judiciaire gratuite · Déni de justice formel · Droit d'être entendu
  4. I 429/0329.03.2004Nouvelle demande · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  5. I 857/0224.03.2004Nouvelle demande · Révision procédurale · Naissance du droit à la rente
  6. I 201/0308.03.2004Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
  7. I 249/0320.02.2004assurance-invalidité · Expertise · Assistance judiciaire gratuite
  8. U 44/0209.02.2004Révision · Nouvelle demande · Suva
  9. I 238/0330.12.2003Force probante d'une expertise médicale · maladie coronarienne · status post-infarctus antéro-septal
  10. I 424/0229.12.2003Nouvelle demande · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · État de fait déterminant dans le temps
  11. I 274/0304.12.2003Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Nouvelle demande
  12. ATF 130 V 7101.12.2003Art. 41 LAI , art. 87 al. 3 (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et al. 4 RAI: Etat de fait déterminant dans le temps. Etendue de l'analogie entre la révision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison dans le temps quand il s'agit de
  13. I 465/0301.12.2003Nouvelle demande · Révision de la rente
  14. I 344/0328.11.2003Nouvelle demande · Libre appréciation des preuves · Valeur probante
  15. I 211/0319.11.2003Mesures de réadaptation · Reconversion professionnelle · Évaluation de l'invalidité
  16. I 570/0131.10.2003Nouvelle demande · Demande de révision · Maxime d'office
  17. ATF 130 V 6416.10.2003Art. 87 al. 3 (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et 4 RAI: Nouvelle demande faisant suite à un précédent refus des prestations. Des exigences posées quant au caractère plausible d'une modification déterminante des faits. Du fardeau de la preuve à charge de l'as
  18. I 249/0116.10.2003Vraisemblance · Ordonnance de non-entrée en matière · Modification des circonstances de fait
  19. I 61/0322.09.2003Nouvelle demande · Mesures de réadaptation · assurance-invalidité
  20. I 407/0315.09.2003Évaluation de l'invalidité dans la tenue du ménage · Force probante des rapports médicaux · Espagne
  21. I 36/0312.09.2003Révision de la rente · Nouvelle demande · Expertise médicale
  22. I 373/0202.09.2003Droit d'être entendu · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  23. I 222/0328.08.2003Nouvelle demande · comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  24. I 319/0327.08.2003Révision de la rente d'invalidité · Renvoi de la cause à l'autorité précédente · Nouvelle demande
  25. I 84/0326.08.2003Entrée en matière sur une nouvelle demande de prestations · Modification des circonstances de fait · coccygodynie
  26. I 801/0212.08.2003Invalidité · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs
  27. I 681/0211.08.2003Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · obligation de diminuer le dommage
  28. I 742/0221.07.2003Recours de droit administratif · Objet du litige · assurance-invalidité
  29. U 261/0109.07.2003Reconsidération · Révision procédurale · Nouvelle demande
  30. I 9/0308.07.2003Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Capacité de travail résiduelle
  31. I 638/0203.07.2003Notion d'invalidité · Nouvelle demande · obligation de diminuer le dommage
  32. I 285/0220.06.2003Nouvelle demande · Période d'attente · Interdiction de la reformatio in peius
  33. I 344/0220.06.2003Invalidité · comparaison des revenus · Atteinte à la santé psychique
  34. I 66/0327.05.2003Nouvelle demande · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  35. U 180/0208.05.2003Rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  36. I 760/0230.04.2003Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
  37. I 718/0215.04.2003Nouvelle demande · Invalidité imminente
  38. I 363/0207.04.2003Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  39. I 580/0217.03.2003Nouvelle demande · Invalidité · Révision de la rente
  40. I 490/0214.03.2003Évaluation de l'invalidité · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  41. I 59/0213.03.2003Mesures de réadaptation professionnelle · Reconversion professionnelle · Placement
  42. I 444/0210.03.2003Degré d'invalidité · Période d'attente · canton de Zurich
  43. I 867/0220.02.2003Degré d'invalidité · Nouvelle demande · Syndrom frontal résiduel
  44. I 366/0112.02.2003Alcoolisme comme cause d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux
  45. ATF 129 V 21124.01.2003Art. 48 al. 1 et 2 LAI ; art. 85 al. 1 RAI en liaison avec l' art. 77 RAVS ; art. 88bis al. 1 let . c RAI: Qualification procédurale de la reprise du versement indûment suspendu d'une rente; effet dans le temps (ex nunc ou ex tunc). Lorsqu'une rente d'invalidité a été suspendue à
  46. I 319/0124.01.2003Reconsidération · Nouvelle demande · Suspension de la rente
  47. I 386/0220.01.2003Nouvelle demande · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  48. I 381/0218.12.2002Invalidité · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  49. I 574/0117.12.2002Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Évaluation de l'invalidité
  50. I 563/0111.12.2002Nouvelle demande · Révision de la rente · Nouvelle demande en tant que révision de rente