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Nouvelle demande

642 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 11/13

Comme thème principal
  1. I 464/0615.03.2007Nouvelle demande · Vraisemblance · Non-entrée en matière
  2. I 73/0619.02.2007Recours de droit administratif · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  3. I 7/0612.01.2007Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de travail
  4. I 597/0508.01.2007Nouvelle demande · Vraisemblance · Capacité de travail
  5. I 692/0619.12.2006Vraisemblance · Question de fait vs. question de droit · Appréciation des preuves
  6. I 600/0529.11.2006Révision · Reconsidération · Nouvelle demande
  7. I 620/0521.11.2006Nouvelle demande · Reconsidération · Survenance de l'invalidité
  8. ATF 133 V 10806.11.2006Art. 17 LPGA ; art. 41 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 87 al. 2 et 3 RAI : Base de comparaison déterminante dans le temps. A l'instar de ce qui prévaut pour une nouvelle demande ( ATF 130 V 71 ), c'est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
  9. I 257/0603.11.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Nouvelle demande
  10. I 475/0630.10.2006Assistance judiciaire gratuite · Nécessité de l'assistance d'un avocat · Nouvelle demande
  11. I 142/0625.10.2006Nouvelle demande · Vraisemblance · revenu sans invalidité
  12. ATF 133 V 5020.09.2006Art. 49 al. 1, art. 51, art. 52 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA : Non entrée en matière sur une demande de reconsidération. Une non entrée en matière sur une demande de reconsidération n'est pas susceptible d'être attaquée par la voie de l'opposition (consid. 4).
  13. I 61/0420.09.2006Reconsidération · Nouvelle demande · Notion de décision
  14. I 316/0628.08.2006Droit intertemporel · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · Nouvelle demande
  15. I 717/0516.08.2006Nouvelle demande · Révision de la rente · Vraisemblance
  16. I 147/0607.08.2006Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Invalidité psychique
  17. I 281/0624.07.2006Nouvelle demande · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  18. I 752/0527.06.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité
  19. I 343/0623.06.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · État de fait
  20. I 842/0501.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · comparaison des revenus
  21. I 799/0510.05.2006Nouvelle demande · Vraisemblance · Fixation d'un délai
  22. I 658/0527.03.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  23. I 329/0510.02.2006Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux persistant · Nouvelle demande
  24. I 268/0526.01.2006Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  25. I 581/0506.01.2006Nouvelle demande · Mesures de réadaptation · Rente d'invalidité
  26. I 313/0504.01.2006Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Recours de droit administratif · Protection de la bonne foi
  27. I 607/0406.12.2005Nouvelle demande · Changement important du degré d'invalidité
  28. I 402/0505.12.2005Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande · assurance-invalidité
  29. I 454/0404.10.2005Vraisemblance · Assistance judiciaire gratuite · Nouvelle demande
  30. I 407/0529.08.2005Nouvelle demande · Comparaison des activités ménagères · diabète mellito
  31. I 553/0420.06.2005Invalidité · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  32. I 11/0513.06.2005Nouvelle demande · Révision de la rente · Notion d'invalidité
  33. I 745/0423.05.2005Droit intertemporel · Période d'attente · Appréciation des preuves
  34. I 793/0404.05.2005Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Reconsidération
  35. I 296/0421.04.2005assurance-invalidité · Droit au versement rétroactif de prestations · Nouvelle demande
  36. I 797/0420.04.2005Nouvelle demande · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  37. I 236/0429.03.2005Nouvelle demande · Force probante des rapports médicaux · Abattement sur le revenu statistique
  38. I 23/0509.03.2005Nouvelle demande · Modification essentielle de l'état de santé · Appréciation des preuves
  39. I 449/0410.02.2005Délai de recours de droit administratif · Second échange d'écritures · Nouvelle demande
  40. I 619/0410.02.2005Nouvelle demande · Vraisemblance · Révision de rentes d'invalidité
  41. I 543/0426.01.2005Procédure d'opposition · Nouvelle demande · comparaison des revenus
  42. I 671/0430.12.2004Nouvelle demande · Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale
  43. U 144/0128.10.2004Rechute et séquelles tardives · Révision procédurale · Lien de causalité
  44. I 84/0413.09.2004Nouvelle demande · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  45. H 66/0409.08.2004Allocation pour impotent · Nouvelle demande · Impotence
  46. I 740/0328.06.2004Procédure d'opposition · Droit intertemporel · Notion d'invalidité
  47. I 294/0324.06.2004Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · douleurs chroniques au pied gauche
  48. U 310/0324.06.2004Rechute · Séquelles tardives · Nouvelle demande
  49. I 705/0314.06.2004Révision de la rente · Nouvelle demande · Degré d'invalidité
  50. I 754/0328.05.2004Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus