Partie plaignante
456 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/10
Comme thème principal- 6B_1059/201817.01.2019recours en matière pénale · Non-entrée en matière · Lésé
- 6B_1090/201817.01.2019Expertise de psychologie du témoignage · In dubio pro reo · Appréciation anticipée des preuves
- 6B_1238/201816.01.2019Recours en matière pénale · Recours constitutionnel subsidiaire · Qualité pour recourir de la partie plaignante
- 6B_924/201810.01.2019recours en matière pénale · Recours constitutionnel subsidiaire · Qualité pour recourir de la partie plaignante
- 6B_1032/201809.01.2019recours en matière pénale · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Déni de justice formel
- 6B_1257/201804.01.2019Irrecevabilité faute de qualité pour recourir · recours en matière pénale · Partie plaignante
- 6B_1311/201804.01.2019Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Assistance judiciaire · sûretés
- 1B_530/201811.12.2018Assistance judiciaire et défense d'office · Partie plaignante · Droit d'être entendu
- ATF 144 IV 37710.12.2018Art. 93 al. 1 let. a LTF , 136 et 299 al. 1 CPP; recevabilité du recours déposé par le Ministère public contre une décision octroyant l'assistance judiciaire; droit de la partie plaignante de requérir l'assistance judiciaire au cours de la procédure préliminaire. Lorsqu'une autor
- 6B_722/201820.11.2018Qualité pour recourir · Qualité de partie · Partie plaignante
- 6B_303/201802.11.2018Légitime défense · excès de légitime défense · Interdiction de l'arbitraire
- 6B_668/201801.11.2018Formalisme excessif · Déni de justice · Partie plaignante
- 1B_65/201805.10.2018Assistance judiciaire pour la partie plaignante · Statut de lésé selon le CPP · Dommage par ricochet
- 6B_507/201824.09.2018Qualité pour recourir · Qualité de lésé · Partie plaignante
- 6F_14/201820.09.2018Révision · Qualité pour recourir · Partie plaignante
- 6B_106/201805.09.2018Non-entrée en matière · Concurrence déloyale · Partie plaignante
- 6B_1353/201703.09.2018Assistance judiciaire · Droit d'être entendu · conditions de recevabilité du recours en matière pénale
- 1B_29/201824.08.2018Qualité de lésé · Partie plaignante · Déni de justice formel
- 6B_256/201813.08.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · interdiction des preuves nouvelles · Lésé
- 1B_158/201811.07.2018recours en matière pénale · Qualité pour recourir · Partie plaignante
- 6B_1190/201704.07.2018Interdiction de l'arbitraire · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
- 1B_62/201821.06.2018Partie plaignante · Dommage direct · Infractions contre le patrimoine
- 6B_1200/201704.06.2018Conclusions · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétention civile
- 1B_96/201824.05.2018Qualité de lésé · Partie plaignante · Concours réel
- 6B_803/201726.04.2018récusation · Obligation de motiver · objet du litige
- 6B_1070/201720.04.2018Expertise de crédibilité · Libre appréciation des preuves · présomption d'innocence
- 6B_1104/201713.04.2018Partie plaignante · Victime et proches · in dubio pro duriore
- 6B_683/201704.04.2018Principe in dubio pro duriore · Ordonnance de classement · Escroquerie
- 6B_1100/201709.03.2018Reprise de la procédure pénale · Droit d'être entendu · Honoraires de l'exécuteur testamentaire
- 6F_26/201721.02.2018Révision · Partie plaignante · Qualité pour recourir
- 1B_410/201720.02.2018Assistance judiciaire · Révocation de l'assistance judiciaire · Défenseur d'office gratuit
- 6B_1226/201616.02.2018Formalisme excessif · Principe de la bonne foi · Qualité de partie dans la procédure pénale
- 6B_1470/201730.01.2018Droit d'être entendu · Responsabilité de l'État · Contrainte
- ATF 144 IV 1717.01.2018Art. 105 al. 1 let . f et art. 383 al. 1 CPP ; tiers touchés par des actes de procédure; sûretés en procédure de recours. Les personnes qui sont concernées par une confiscation mais qui ne sont pas elles-mêmes des prévenus participent à la procédure pénale comme tiers touchés par
- 6B_573/201711.01.2018Intervention dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Demande de récusation contre l'ensemble du tribunal · Droit d'être entendu
- 6B_785/201703.01.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Conclusions civiles résultant de l'infraction · Partie plaignante
- 1B_380/201722.12.2017Partie plaignante · Action civile · Proches de la victime
- 1B_432/201721.12.2017Droit d'être entendu · Récusation · Péremption du droit de récusation
- 6B_258/201701.12.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Classement de la procédure · Principe in dubio pro duriore
- 6B_290/201727.11.2017Jonction de causes · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Conclusions civiles dans la procédure pénale
- 6B_1192/201716.11.2017Classement de la procédure pénale · Arbitraire dans l'établissement des faits · Homicide par négligence
- ATF 143 IV 45309.11.2017Art. 135 al. 1 et 138 al. 1 CPP; indemnisation du défenseur d'office et du conseil juridique gratuit de la partie plaignante. La fixation des honoraires de manière forfaitaire est admissible. En cas d'honoraires forfaitaires, il ne doit être tenu compte du temps de travail effect
- 1B_310/201726.10.2017Assistance judiciaire · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · Partie plaignante
- 6B_834/201710.10.2017Partie plaignante · Entrée en matière sur recours · Fiction de notification
- 6B_789/201725.09.2017Indemnité pour tort moral · Enlèvement de mineurs · Droit d'être entendu
- 6B_500/201720.09.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Qualité de lésé · Infraction de mise en danger abstraite
- 6B_533/201706.09.2017Procédure pénale · Ordonnance de non-entrée en matière · Principe in dubio pro duriore
- 1B_166/201725.07.2017Partie plaignante · Qualité de lésé · Droit d'être entendu
- 6B_575/201724.07.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Défaut de motivation · Partie plaignante
- 6B_317/201719.07.2017Classement de la procédure · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Homicide par négligence