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Suppression de rente

161 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/4

Comme thème principal
  1. 8C_843/201822.01.2019Péremption · Restitution · assurance-invalidité
  2. 9C_742/201818.12.2018Procédure de sommation et de délai de réflexion · Mesures de reclassement · Capacité d'intégration subjective
  3. 8C_451/201811.10.2018reconsidération · Révision de la rente · Invalidité
  4. 9C_420/201805.10.2018Jonction de procédures · Suppression de rente · Mesures de réadaptation
  5. 8C_110/201803.09.2018reconsidération · assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  6. 9C_724/201723.08.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  7. 9C_672/201711.07.2018Révision de la rente · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  8. 9C_804/201727.06.2018reconsidération · Révision procédurale · Suppression rétroactive de la rente
  9. 8C_163/201720.06.2018reconsidération · Restitution · taux d'invalidité
  10. 9C_442/201708.06.2018Révision de la rente · Capacité d'intégration subjective · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  11. 9C_193/201814.05.2018reconsidération · inexactitude manifeste · Suppression de rente
  12. ATF 144 V 5021.03.2018Let. a al. 1 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet); suppression d'une rente d'invalidité. Cas d'application pour l'examen des indicateurs selon l' ATF 141 V 281 sur la base d'une expertise qui a été établie con
  13. 8C_634/201720.02.2018Suppression de rente · reconsidération · Substitution de motifs
  14. 8C_65/201814.02.2018Nouvelle demande · Vraisemblance · Principe de l'instruction d'office
  15. 9C_770/201724.01.2018Suppression de rente · Valeur probante des rapports médicaux · Distorsion cervicale
  16. ATF 143 V 43114.12.2017Art. 16 LPGA ; art. 88 bis al. 2 let. b RAI ; mise en valeur de la capacité résiduelle de travail en cas de violation de l'obligation de renseigner. Dans le cas d'une violation de l'obligation de renseigner, il n'est pas contraire au droit fédéral de juger la mise en valeur de la
  17. 8C_386/201723.11.2017Observation dans l'assurance-invalidité · Exploitabilité des données de surveillance · Droit d'être entendu
  18. 8C_405/201707.11.2017reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  19. 8C_336/201711.10.2017reconsidération · Révision de la rente · inexactitude manifeste
  20. 8C_360/201705.10.2017reconsidération · Révision de la rente · Causalité de l'accident
  21. 9C_414/201721.09.2017Droit d'être entendu · Vrais nova · Objet du litige
  22. 9C_393/201720.09.2017pseudo-nova · Vrais nova · Droit d'être entendu
  23. 8C_432/201719.09.2017Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Incapacité de gain
  24. 9C_429/201730.08.2017Appréciation des rapports médicaux · Droit d'être entendu · titre permettant de revenir sur la décision
  25. 8C_118/201728.08.2017Révision de la rente · Effet suspensif · Abus de droit
  26. 8C_734/201612.07.2017Révision de la rente · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 9C_77/201712.07.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  28. 9C_59/201721.06.2017Mesures de réadaptation · Volonté de réinsertion · Procédure de sommation et de délai de réflexion
  29. 9C_339/201719.06.2017Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  30. 9C_84/201723.05.2017Suppression de rente · Observation · Appréciation des preuves
  31. 9C_566/201619.04.2017reconsidération · Substitution de motifs · inexactitude manifeste
  32. ATF 143 V 7707.04.2017Art. 14 en relation avec l' art. 8 CEDH ; let. a al. 1 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet); art. 28a LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Dans le cadre d'un examen du droit à la rente selon les d
  33. 9C_620/201609.03.2017Révision de la rente · Tableau clinique peu clair · Valeur probante des rapports médicaux
  34. 8C_741/201603.03.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  35. ATF 143 I 5020.12.2016Art. 14 en corrélation avec l' art. 8 CEDH ; art. 122 LTF ; art. 17 al. 1 LPGA ; art. 28a LAI ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Exécution de l'arrêt de la CourEDH du 2 février 2016 concernant l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_49/2008 du 28 juillet 2008: la suppression d'
  36. 8C_601/201629.11.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues
  37. 8C_288/201614.11.2016reconsidération · Suppression de rente · Maxime d'office
  38. 9C_699/201506.07.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  39. 8C_290/201620.06.2016Droit à la rente en cas d'affections psychosomatiques · Trouble somatoforme douloureux · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  40. 9C_714/201529.04.2016irrecevabilité · Objet du litige · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 9C_765/201521.04.2016Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  42. 9C_473/201520.04.2016Révision · reconsidération · assurance-invalidité
  43. 8C_84/201622.03.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Suppression de rente
  44. 9C_292/201527.01.2016Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  45. 9C_825/201516.12.2015reconsidération · inexactitude manifeste · Droit d'être entendu
  46. 9C_805/201507.12.2015Suppression de rente · Valeur probante d'une expertise médicale · incapacité de travail
  47. 9C_524/201530.11.2015reconsidération · Révision · Réinsertion autonome
  48. 9C_406/201519.11.2015reconsidération · Suppression de rente · inexactitude manifeste
  49. 8C_431/201522.09.2015Renversement du fardeau de la preuve en cas de refus de coopérer · Révision de la rente · Obligation de collaborer de la personne assurée
  50. 9C_320/201525.08.2015assurance-invalidité · Suppression de rente · Droit d'être entendu