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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 23/46

Comme thème principal
  1. 9C_819/201320.03.2014Révision de la rente · obligation de diminuer le dommage
  2. 9C_737/201312.03.2014Arbitraire · Force probante des rapports médicaux · Taux d'invalidité
  3. 9C_877/201311.03.2014Compétence de l'assurance-invalidité · Domicile · Révision de la rente
  4. 8C_867/201307.03.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  5. 9C_800/201307.03.2014Droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 9C_841/201307.03.2014Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  7. 8C_667/201306.03.2014Mesures de réinsertion pour les bénéficiaires de rente · Révision de la rente · Maxime de l'instruction
  8. 8C_773/201306.03.2014Révision de la rente · assurance-invalidité · Garantie de la situation acquise
  9. 8C_806/201306.03.2014Révision de la rente · Valeur probante d'une expertise médicale · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
  10. 9C_893/201328.02.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  11. 9C_519/201326.02.2014Effet suspensif · Droit d'être entendu · Décision incidente
  12. 8C_725/201325.02.2014Révision de la rente · Incapacité de gain · Force probante des rapports médicaux
  13. ATF 140 V 7024.02.2014Art. 17 al. 1 et art. 61 let. a et c LPGA. Pour fixer le moment à partir duquel une diminution ou une suppression de la rente résultant d'une procédure de révision prend effet, il est admissible de se fonder sur la date du prononcé de la décision lorsqu'il est établi que les cond
  14. 8C_468/201324.02.2014Révision de la rente · Invalidité en cas d'atteinte à la santé psychique · Force probante des expertises judiciaires
  15. 8C_469/201324.02.2014Demande de reconsidération · Révision de la rente · Causalité adéquate
  16. 9C_474/201320.02.2014Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des expertises médicales
  17. 8C_394/201318.02.2014Révision de la rente · Rechute · Application analogique
  18. 8C_622/201318.02.2014Révision de la rente · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assistance judiciaire gratuite
  19. 8C_778/201314.02.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Lyrica
  20. 8C_847/201314.02.2014Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  21. 8C_874/201314.02.2014Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Égalité des armes
  22. ATF 140 V 1512.02.2014Let. a al. 4 en corrélation avec l'al. 1 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet), entrées en vigueur le 1 er janvier 2012; art. 17 al. 1 LPGA ; motif d'exclusion de la durée de perception supérieure à quinze ans.
  23. 8C_905/201312.02.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation anticipée des preuves
  24. 9C_125/201312.02.2014Demande de reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  25. 8C_819/201304.02.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
  26. 8C_621/201330.01.2014Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  27. 9C_725/201329.01.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Arbitraire
  28. 8C_530/201324.01.2014Rente d'invalidité · Revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  29. 8C_596/201324.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_802/201324.01.2014Révision de la rente · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  31. 8C_436/201323.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Troubles non objectivables
  32. 8C_561/201322.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  33. 8C_323/201315.01.2014Révision de la rente · Contrôle concret de la norme · Assistance judiciaire gratuite
  34. 9C_463/201313.01.2014Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Caractère surmontable du trouble douloureux
  35. 8C_505/201308.01.2014Révision de la rente · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Critères de Foerster
  36. 9C_376/201330.12.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · Arbitraire
  37. 9C_700/201326.12.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Demande de reconsidération
  38. 8C_503/201323.12.2013Révision de la rente · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Réinsertion autonome
  39. 8C_586/201323.12.2013Révision de la rente · Demande de reconsidération · Importance de la modification
  40. 8C_708/201323.12.2013Obligation de motiver · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  41. 8C_791/201319.12.2013Invalidité · Incapacité de gain · Comparaison des revenus
  42. 9C_413/201318.12.2013Droit d'être entendu · Tenue du dossier · Coup du lapin
  43. 9C_940/201212.12.2013Question de la réadaptation lors de la révision de la rente · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 8C_333/201311.12.2013Révision de la rente · Comparaison en pourcentage · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_581/201310.12.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Faits et moyens de preuve nouveaux
  46. 9C_618/201304.12.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  47. 8C_311/201302.12.2013Trouble somatoforme douloureux · Trouble dissociatif de la sensibilité et de la perception · Révision de la rente
  48. 8C_507/201302.12.2013Effet suspensif · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  49. 9C_497/201330.11.2013Droit d'être entendu · Révision de la rente · Réinsertion autonome
  50. 8C_30/201320.11.2013Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves