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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 26/46

Comme thème principal
  1. 8C_1025/201213.03.2013Révision de la rente · Taux d'invalidité · Période déterminante
  2. 8C_818/201211.03.2013Droit d'être entendu · Demande de reconsidération · Révision de la rente
  3. 9C_549/201207.03.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  4. 8C_853/201206.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  5. 8C_862/201206.03.2013Révision de la rente · Demande de reconsidération · Appréciation des preuves
  6. 9C_851/201205.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation en droit des assurances sociales
  7. 9C_843/201201.03.2013Déduction sur le revenu d'invalide · Révision de la rente · Effet suspensif en matière de révision
  8. 8C_784/201227.02.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises
  9. 8C_814/201227.02.2013Révision de la rente · Demande de reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_798/201222.02.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  11. 8C_710/201219.02.2013Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Modification essentielle de l'état de santé
  12. 8C_634/201218.02.2013Retard injustifié · Déni de justice · Droit d'être entendu
  13. 8C_766/201218.02.2013Révision de la rente · Pratique relative au coup du lapin · Valeur probante des rapports médicaux
  14. 9C_551/201218.02.2013Demande de reconsidération · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 8C_661/201215.02.2013Invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente
  16. 9C_372/201212.02.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  17. 8C_743/201204.02.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Capacité de travail
  18. 8C_764/201201.02.2013assurance-invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Révision de la rente
  19. 8C_733/201228.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  20. ATF 139 V 2825.01.2013Art. 17 et 16 LPGA ; nouvelle fixation du taux d'invalidité après plusieurs accidents invalidants. Les règles sur la révision des rentes prévues à l' art. 17 LPGA s'appliquent en cas de nouvelle fixation du taux d'invalidité globale après plusieurs accidents invalidants (consid.
  21. 9C_32/201223.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 8C_877/201221.01.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  23. 8C_724/201208.01.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Activité lucrative hypothétique
  24. 9C_368/201228.12.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Mesures de réadaptation
  25. 9C_762/201228.12.2012Révision de la rente · Détérioration de la santé · Appréciation des preuves
  26. 8C_808/201221.12.2012Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Obligation de motiver
  27. 8C_738/201220.12.2012Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans le calcul de l'invalidité · Révision de la rente
  28. 8C_734/201214.12.2012Obligation de collaborer de la personne assurée lors des investigations · Probabilité prépondérante · trouble de stress post-traumatique
  29. 8C_549/201212.12.2012Révision de la rente · Révision procédurale · Assurance-accidents
  30. 8C_409/201210.12.2012Révision de la rente · Comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  31. 8C_675/201207.12.2012Nouvelle demande · Maxime de l'instruction · Appréciation des preuves
  32. 9C_613/201207.12.2012Révision de la rente · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  33. 9C_427/201205.12.2012Révision de la rente · Demande de reconsidération · Nouvel examen complet du droit à la rente
  34. 8C_712/201230.11.2012Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  35. 8C_793/201222.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Demande de reconsidération
  36. 9C_361/201221.11.2012Obligation de diminuer le dommage (droit de l'invalidité) · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  37. 8C_719/201219.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Trouble psychique
  38. 9C_416/201219.11.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  39. 9C_446/201216.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  40. 9C_722/201209.11.2012Nouvelle demande selon l'art. 87 al. 3 RAI · Révision de la rente · Interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits
  41. 8C_459/201208.11.2012Révision de la rente · Changement de l'état de santé · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 9C_955/201107.11.2012Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  43. 8C_488/201230.10.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  44. 9C_245/201229.10.2012Violation de l'obligation d'annoncer · Restitution de prestations indûment perçues · Révision de la rente
  45. 9C_724/201229.10.2012Révision de la rente · Demande de reconsidération · Droit d'être entendu
  46. 8C_373/201225.10.2012Appréciation des rapports médicaux · Révision de la rente · Assurance-accidents
  47. 8C_475/201225.10.2012Révision de la rente · Demande de reconsidération · Appréciation des preuves
  48. 9C_711/201225.10.2012Préjudice irréparable · Décision incidente · Effet suspensif
  49. 8C_460/201224.10.2012Appréciation des preuves · Exigences de motivation du recours · Révision de la rente
  50. 8C_499/201224.10.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves