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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 24/46

Comme thème principal
  1. 9C_379/201313.11.2013Révision de la rente · Demande de reconsidération · assurance-invalidité
  2. 8C_545/201312.11.2013Révision de la rente · Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 9C_374/201312.11.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Changement de statut
  4. 8C_308/201308.11.2013Révision de la rente · Moment déterminant pour l'appréciation · Valeur probante des rapports médicaux
  5. ATF 139 V 58507.11.2013Art. 17 al. 1, art. 21 al. 4, art. 28 al. 2 et art. 43 al. 3 LPGA ; art. 55 al. 1 OLAA ; durée de la suspension du droit à prestations dans la procédure de révision de la rente en cas de refus temporaire de collaborer. Lorsque l'assureur-accidents met en oeuvre d'office, dans le
  6. 8C_481/201307.11.2013Obligation de collaborer en droit des assurances sociales · Révision de la rente · Principe de la proportionnalité
  7. 9C_128/201304.11.2013Valeur probante des expertises médicales · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  8. ATF 139 V 54731.10.2013Let. a al. 1 des dispositions finales, entrées en vigueur le 1 er janvier 2012, de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet); réexamen des rentes octroyées en raison d'un syndrome sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de défic
  9. 8C_972/201231.10.2013Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  10. 8C_390/201330.10.2013Révision de la rente · Force probante d'une expertise médicale · Fait nouveau
  11. 8C_391/201330.10.2013Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Libre appréciation des preuves
  12. 8C_479/201330.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_687/201229.10.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  14. 9C_161/201329.10.2013Recours en matière de droit public · Récusation d'un expert · Appréciation des preuves
  15. ATF 139 V 51428.10.2013Art. 18 al. 1 et art. 19 LAA ; art. 30 OLAA ; art. 22 LAI ; art. 68 LPGA ; cumul de prestations d'assurance. L'assureur-accidents qui a accordé une rente ordinaire ou "définitive" d'invalidité ne peut pas suspendre le droit à cette prestation lorsque l'assuré bénéficiaire perçoit
  16. 9C_349/201324.10.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Demande de reconsidération
  17. 8C_782/201222.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  18. 8C_564/201317.10.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  19. 9C_248/201317.10.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  20. 8C_389/201315.10.2013Révision de la rente · Tabellenlohnabzug · Niveau de compétences 3
  21. 8C_506/201315.10.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Révision procédurale et reconsidération
  22. 8C_234/201309.10.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
  23. 8C_189/201304.10.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Demande de reconsidération
  24. 8C_45/201304.10.2013Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Établissement des faits
  25. 8C_209/201303.10.2013Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Révision de la rente
  26. 8C_211/201303.10.2013Révision de la rente · Comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  27. 8C_662/201218.09.2013Recours en matière de droit public · Conditions de recevabilité · Révision de la rente
  28. 9C_219/201313.09.2013Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  29. 8C_261/201310.09.2013Droit d'être entendu · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
  30. 8C_346/201310.09.2013Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Âge avancé
  31. 9C_989/201205.09.2013Révision de la rente · Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité
  32. 8C_457/201304.09.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Garantie de la situation acquise
  33. 9C_226/201304.09.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves et valeur probante · Déduction sur le salaire de référence
  34. 8C_38/201302.09.2013Révision de la rente · Demande de reconsidération · Valeur probante des rapports médicaux
  35. ATF 139 V 44229.08.2013Let. a al. 1 en liaison avec l'al. 4 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6e révision de l'AI, premier volet), entrées en vigueur le 1er janvier 2012; art. 6-8 et 17 en liaison avec l' art. 16 LPGA ; art. 8, 14a et 15 ss LAI . Selon la let. a al.
  36. 8C_270/201329.08.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Motif de révision
  37. 8C_324/201329.08.2013Garantie de la situation acquise · interprétation de la loi · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
  38. 9C_903/201229.08.2013Force probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité · dystrophie de Sudeck
  39. 8C_855/201228.08.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  40. 9C_286/201328.08.2013Révision de la rente · Question du statut · Taux d'activité hypothétique
  41. 8C_456/201327.08.2013Force probante des rapports médicaux · Exigences de motivation du recours · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  42. 9C_416/201327.08.2013Appréciation des preuves · Assistance judiciaire gratuite · rente d'invalidité
  43. 8C_213/201321.08.2013Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de travail
  44. 8C_310/201319.08.2013Révision de la rente · Allocation pour impotent · Restitution de prestations indûment perçues
  45. 8C_191/201316.08.2013Révision de la rente · Suppression rétroactive de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer
  46. 8C_192/201316.08.2013Observation par détective privé · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  47. 9C_645/201216.08.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  48. 9C_654/201216.08.2013Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Salaire selon les statistiques
  49. 8C_484/201312.08.2013Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
  50. 8C_441/201225.07.2013Révision de la rente · Notion d'incapacité de travail · Notion d'incapacité de gain