FR

Lésions corporelles graves

238 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/5

Comme thème principal
  1. 6B_735/201815.11.2018Droit d'être entendu · Négligence · Devoir de diligence
  2. 6B_174/201816.10.2018Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel · Fixation de la peine
  3. 2C_905/201809.10.2018Irrecevabilité manifeste · Droit des étrangers · Autorisation de séjour
  4. 1B_308/201817.07.2018Détention provisoire · Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de fuite
  5. 2C_864/201715.06.2018Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Peine privative de liberté de longue durée
  6. 6B_1194/201714.06.2018Fixation de la peine · Principe de l'absorption · Sursis partiel à l'exécution de la peine
  7. 6B_1392/201722.05.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Traitement inhumain ou dégradant · Classement de la procédure pénale
  8. 6B_115/201830.04.2018Interdiction de l'arbitraire · Question de fait vs. question de droit · Dol éventuel
  9. 6B_1024/201726.04.2018Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Dol éventuel
  10. 6B_1061/201726.04.2018Fixation de la peine · Peine d'ensemble · Principe de l'absorption
  11. 6B_1062/201726.04.2018Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Dol éventuel
  12. 6B_908/201715.03.2018Dol éventuel · Tentative · Légitime défense
  13. 6B_1347/201612.02.2018Autorité de l'arrêt de renvoi · Devoir d'information du médecin · lésions corporelles par négligence
  14. 6B_987/201712.02.2018Capacité de discernement · Actio libera in causa · Interdiction de l'arbitraire
  15. 1B_394/201717.01.2018Procédure de levée de scellés · Perquisition · Suspicions suffisantes
  16. 1B_553/201712.01.2018Détention provisoire · Risque de récidive · Exigence d'antécédents
  17. 6B_135/201720.11.2017Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel · Légitime défense
  18. 2C_811/201716.11.2017Arbitraire (dans la constatation des faits) · Droit au respect de la vie privée · Proportionnalité de l'expulsion
  19. 6B_261/201713.11.2017Établissement des faits · Arbitraire · Critique appellatoire
  20. 6B_411/201711.07.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Arbitraire dans l'établissement des faits · Lésions corporelles graves
  21. 6B_1055/201604.07.2017Classement de la procédure pénale · in dubio pro duriore · Négligence
  22. ATF 143 I 29221.03.2017Art. 113 al. 1 et art. 280 s. en relation avec les art. 269 ss CPP ; art. 10 al. 2, art. 13 al. 1 et art. 36 Cst. ; art. 8 CEDH ; dispositifs techniques de surveillance. Surveillance, par des mesures techniques de surveillance, de parents prévenus d'avoir infligé à leurs enfants
  23. 1B_115/201621.03.2017Surveillance technique · Surveillance audio · Noyau essentiel des droits fondamentaux
  24. 1B_116/201621.03.2017recours en matière pénale · Surveillance technique · Noyau essentiel des droits fondamentaux
  25. 2C_999/201608.03.2017Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Droit d'être entendu
  26. 6B_1203/201616.02.2017Internement · Traitement ambulatoire · Principe de proportionnalité
  27. 6B_161/201612.10.2016Dol éventuel · Lésions corporelles graves · Lésions corporelles simples
  28. 6F_20/201626.07.2016Révision · Motif de révision de l'inadvertance · Genève
  29. 6B_992/201501.06.2016Principe in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale · Lésions corporelles graves
  30. 6B_991/201524.05.2016Arbitraire dans l'établissement des faits · Présomption d'innocence · In dubio pro reo
  31. 6B_1180/201513.05.2016Principe de l'accusation · Acte d'accusation subsidiaire · Lésions corporelles graves manquées
  32. 6B_89/201607.04.2016recours en matière pénale · Principe de l'épuisement des voies de recours · Infraction grave à la loi sur les stupéfiants
  33. 6B_857/201521.03.2016Lésions corporelles graves · Fixation de la peine · Indemnité pour tort moral
  34. 2C_679/201519.02.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Droit d'être entendu · Pesée des intérêts en droit des étrangers
  35. 1B_388/201503.12.2015Détention provisoire · Risque de fuite · Mesures de substitution à la détention
  36. 1B_372/201511.11.2015Détention provisoire · Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de récidive
  37. 6B_208/201524.08.2015Audition en qualité de personne appelée à donner des renseignements · Statut de prévenu · Interdiction d'exploitation des preuves
  38. 6B_839/201421.04.2015Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Lésions corporelles graves
  39. ATF 141 IV 9724.03.2015Art. 122 CP ; lésions corporelles graves, contamination intentionnelle de plusieurs personnes par le VIH. Eu égard à la grave altération de la santé physique et psychique qu'elle entraîne, à vie, la contamination par le VIH constitue une lésion corporelle grave au sens de la clau
  40. 6B_768/201424.03.2015Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  41. 6B_447/201430.10.2014Faux dans les titres · Faux matériel · Faux intellectuel
  42. 2C_147/201426.09.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Protection de la vie familiale
  43. 6B_222/201415.07.2014Dol éventuel · Punissabilité de la tentative · Lésions corporelles graves
  44. 6B_953/201317.03.2014Lésions corporelles graves · Danger de mort · Arbitraire
  45. 6B_802/201327.01.2014Lésions corporelles graves · Dol éventuel · Fixation de la peine
  46. 6B_675/201309.01.2014Lésions corporelles graves · Lien de causalité · Dol éventuel
  47. 1B_96/201320.08.2013Secret médical · Levée des scellés · Droit de refuser de témoigner
  48. 6B_466/201325.07.2013Fixation de la peine · Peine d'ensemble · Principe de l'absorption
  49. 6B_204/201319.07.2013Dol éventuel · Tentative · Lésions corporelles graves
  50. 6B_358/201320.06.2013Droit d'être entendu · Procès équitable · Appréciation anticipée des preuves