Lésion corporelle assimilée à un accident

278 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 4/6

Comme thème principal
  1. 8C_1019/200926.05.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  2. 8C_280/201021.05.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Droit d'être entendu
  3. 8C_816/200921.05.2010Qualité pour recourir · recours joint · Coordination des procédures entre assureurs
  4. 8C_772/200907.05.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  5. 8C_726/200930.04.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Représentation devant le Tribunal fédéral
  6. 8C_406/200909.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Lésion corporelle assimilée à un accident
  7. 8C_941/200918.03.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  8. 8C_867/200917.03.2010Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  9. 8C_520/200924.02.2010Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Droit d'être entendu
  10. 8C_704/200927.01.2010Déduction liée à l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · nova
  11. 8C_444/200911.01.2010Entraide administrative entre assureurs sociaux · Effet dévolutif du recours · Notion d'accident
  12. 8C_696/200912.11.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  13. 8C_319/200923.10.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure
  14. 8C_940/200825.08.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Statu quo sine
  15. 8C_65/200931.07.2009Lésion corporelle assimilée à un accident · douleurs du ménisque gauche · essai professionnel en septembre 2005
  16. 8C_108/200913.07.2009Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Principe de la priorité de la première annonce
  17. 8C_346/200903.07.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Maxime d'office
  18. 8C_141/200902.07.2009Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Blessure sportive
  19. 8C_126/200910.06.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Vraisemblance
  20. 8C_1000/200827.02.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Recours en matière de droit public
  21. 8C_656/200813.02.2009Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Lien de causalité naturelle
  22. 8C_552/200829.01.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Obligation de motiver
  23. 8C_317/200827.11.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Répartition du fardeau de la preuve en cas de suspension des prestations
  24. 8C_186/200804.11.2008Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  25. 8C_35/200830.10.2008Lésion corporelle assimilée à un accident · Cause extérieure · Lien de causalité naturelle
  26. 8C_118/200823.10.2008Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  27. 8C_551/200708.08.2008Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Lésion corporelle assimilée à un accident
  28. 8C_822/200705.08.2008Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Acte de la vie courante
  29. 8C_532/200709.06.2008Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Objet du litige
  30. 8C_496/200729.04.2008Lésion corporelle assimilée à un accident · Préjudice irréparable · Recours contre les décisions incidentes
  31. 8C_704/200709.04.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
  32. 8C_180/200712.03.2008Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur extraordinaire · Qualité pour recourir
  33. 8C_323/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
  34. 8C_37/200708.01.2008décision finale · arrêt de renvoi · Causalité naturelle
  35. 8C_228/200719.11.2007Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur objectivement constatable et soudain · Obligation de prestations de l'assurance-accidents
  36. 8C_158/200713.11.2007Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Valeur probante des expertises médicales
  37. 8C_74/200707.11.2007Lésion corporelle assimilée à un accident · Entraînement de force avec bande élastique
  38. U 6/0711.10.2007Lésion corporelle assimilée à un accident · Fracture pathologique · Recours de droit administratif
  39. U 574/0605.10.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  40. U 519/0628.09.2007Qualité pour recourir de l'employeur · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  41. U 378/0624.09.2007Lien de causalité naturelle · Statu quo sine · Lésion corporelle assimilée à un accident
  42. U 491/0620.08.2007Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Freinage brusque
  43. U 469/0626.07.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  44. 8C_57/200717.07.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  45. U 362/0604.07.2007Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Blessure sportive
  46. U 71/0715.06.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur
  47. U 282/0604.06.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  48. U 532/0613.03.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
  49. U 611/0612.03.2007Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  50. U 258/0423.11.2006Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Caractère soudain du facteur extérieur