Lésion corporelle assimilée à un accident
278 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/6
Comme thème principal- U 398/0621.11.2006Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Soudaineté
- U 137/0617.10.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- U 205/0606.10.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- U 184/0627.09.2006Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Potentiel de danger accru
- U 159/0629.08.2006Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Soudaineté
- U 153/0616.08.2006Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
- U 171/0523.05.2006Assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle
- U 96/0520.05.2006Lésion corporelle assimilée à un accident · Cause extérieure · Fracture de fatigue
- U 331/0527.04.2006Notion d'accident · Caractère inhabituel · Vraisemblance
- U 379/0523.03.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
- U 222/0521.03.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Valeur probante des rapports médicaux
- U 390/0507.03.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
- U 348/0520.01.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
- U 227/0516.01.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · fardeau de la preuve
- U 233/0503.01.2006Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déclarations de la première heure
- U 368/0521.12.2005Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- U 223/0527.10.2005Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- U 104/0529.08.2005Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 179/0413.07.2005Lésion corporelle assimilée à un accident · Preuve de la causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 236/0410.01.2005Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Maladie professionnelle
- U 210/0423.12.2004Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 148/0402.12.2004Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit de l'assurance-accidents · Déclarations de la première heure
- U 185/0402.12.2004Lésion corporelle assimilée à un accident · genou · CAR
- U 60/0402.12.2004Lésion corporelle assimilée à un accident · déchirure du ménisque · Suva
- U 315/0323.11.2004Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Causalité naturelle
- U 67/0413.07.2004Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Protection de la bonne foi
- U 123/0405.07.2004Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- U 60/0328.06.2004Assurance-accidents · Jurisprudence sur la notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 266/0328.05.2004Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Décision constatatoire
- U 296/0324.05.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
- U 199/0310.05.2004Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 76/0315.04.2004Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 131/0325.03.2004Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Mouvement non coordonné
- U 180/0323.12.2003Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
- U 159/0311.12.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · montées d'étage
- U 100/0331.10.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · 20 décembre 2001
- U 90/0331.10.2003Assurance-accidents · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 94/0331.10.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Règle des premières déclarations
- U 360/0209.10.2003Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Rechute
- U 126/0208.10.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · minime rupture partielle de l'insertion du tendon sus-épineux · Suva
- U 5/0308.10.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · mastication
- U 322/0207.10.2003Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Mouvement non coordonné
- U 28/0326.09.2003Lien de causalité naturelle · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 221/0223.09.2003Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité naturelle
- U 209/0102.09.2003Assurance-accidents · Lien de causalité · Lésion corporelle assimilée à un accident
- ATF 129 V 46620.08.2003Art. 9 al. 2 OLAA en relation avec l' art. 6 al. 2 LAA : Lésions corporelles assimilées à un accident. Maintien de l'exigence d'un facteur extérieur conformément à la jurisprudence publiée aux ATF 123 V 43 et dans RAMA 2001 no U 435 p. 332. Concrétisation de la notion.
- U 17/0320.08.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Notion d'accident
- U 235/0206.08.2003Assurance-accidents · Lésion corporelle assimilée à un accident · Déchirure partielle d'un tendon
- U 318/0201.05.2003Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves · Causalité naturelle
- U 385/0110.01.2003Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur extraordinaire