Lésion corporelle assimilée à un accident
278 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/6
Comme thème principal- U 17/0210.12.2002Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
- U 39/0126.11.2002Lien de causalité naturelle · Lésion corporelle assimilée à un accident · lésion de la coiffe des rotateurs
- U 5/0221.10.2002Lésion corporelle assimilée à un accident · déchirure du ménisque · 29 septembre 2000
- U 98/0128.06.2002Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 374/0107.06.2002Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · genou
- U 244/0118.03.2002Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 287/0022.02.2002Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Appréciation des preuves
- U 214/0115.02.2002Assurance-accidents · Lien de causalité · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 20/0010.12.2001Lésion corporelle assimilée à un accident · Gratuité de la procédure devant le tribunal cantonal des assurances · Comportement téméraire ou malveillant comme exception à la gratuité
- U 134/0021.09.2001Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 266/0021.09.2001Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · Assistance judiciaire
- U 198/0030.08.2001Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 277/9930.08.2001Accident · Facteur extérieur extraordinaire · Mouvement non coordonné
- U 26/0021.08.2001Notion d'accident · Caractère inhabituel · Soudaineté
- U 167/0009.07.2001Maladie professionnelle · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 127/0027.06.2001Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 158/0027.06.2001Assurance-accidents · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 92/0027.06.2001Lésion corporelle assimilée à un accident · Notion d'accident · Événement extérieur
- U 398/0005.06.2001Lésion corporelle assimilée à un accident · Événement extérieur · Lien de causalité
- U 394/9918.04.2001Accident · Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire
- U 226/0013.12.2000Lésion corporelle assimilée à un accident · lésion du ménisque · méniscectomie
- U 441/9929.08.2000Lésion corporelle assimilée à un accident · Lien de causalité · lésion partielle du supra-épineux
- U 162/9927.07.2000Lien de causalité naturelle · Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 110/9912.04.2000Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lésion corporelle assimilée à un accident
- U 228/9911.04.2000Accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Soudaineté
- ATF 123 V 4319.02.1997Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA : Lésions corporelles assimilées à des accidents. Lorsque sont réunis tous les éléments caractéristiques d'un accident, à l'exception du facteur extérieur de caractère extraordinaire, une déchirure de la coiffe des rotateurs peut être assimil
- ATF 116 V 14517.04.1990Art. 6 al. 2 LAA , art. 9 al. 2 OLAA : Lésions corporelles assimilées à un accident. - Le lumbago et la hernie discale ne peuvent pas être considérés comme des lésions corporelles assimilées à un accident (consid. 5c). - L'exclusion de ces affections de la liste des lésions corpo
- ATF 114 V 29831.10.1988Art. 6 al. 2 LAA , art. 9 al. 2 OLAA : Signification et interprétation de la notion de "lésions corporelles assimilées à un accident". - En cas de lésions corporelles assimilées à un accident en vertu de l' art. 9 al. 2 OLAA , la responsabilité de l'assurance-accidents obligatoi