Causalité de l'accident

232 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/5

Comme thème principal
  1. 8C_78/202027.03.2020Causalité de l'accident · Révision de la rente · Appréciation des preuves médicales
  2. 8C_376/201906.11.2019Causalité de l'accident · Appréciation des rapports médicaux · Céphalée post-traumatique (ICHD-3)
  3. 8C_558/201919.09.2019Lien de causalité naturelle · Causalité de l'accident · Vraisemblance prépondérante
  4. 8C_351/201917.09.2019Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle et adéquate · Status quo ante vel sine
  5. 8C_151/201920.08.2019Révision de la rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Causalité de l'accident
  6. 8C_27/201920.08.2019Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Suppression de prestations
  7. 8C_211/201914.08.2019Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Rente de l'assurance-invalidité
  8. 8C_638/201822.01.2019Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Evaluation médicale interne (valeur probante) · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_430/201804.12.2018droit d'être entendu · Valeur probante de l'expertise judiciaire · Utilisabilité des résultats de surveillance
  10. 4A_9/201831.10.2018obligation de motiver · fardeau de la contestation · maxime des débats
  11. 8C_555/201817.10.2018indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux
  12. 8C_169/201831.08.2018Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux · Status quo sine
  13. 8C_159/201718.04.2018droit d'être entendu · Causalité de l'accident · Libre appréciation des preuves
  14. 8C_41/201827.03.2018droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Causalité de l'accident
  15. 8C_609/201727.03.2018Causalité de l'accident · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux et expertises sur dossier
  16. 8C_644/201720.02.2018recours en matière de droit public · indemnité pour atteinte à l'intégrité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  17. 8C_530/201719.12.2017Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Déclarations de la première heure
  18. 8C_539/201721.11.2017Causalité de l'accident · Appréciation anticipée des preuves · Établissement complet des faits
  19. 8C_384/201708.11.2017Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Force probante des rapports médicaux
  20. 8C_367/201720.10.2017Causalité de l'accident · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  21. 8C_360/201705.10.2017reconsidération · Révision de la rente · Causalité de l'accident
  22. 8C_819/201604.08.2017Suspension des prestations par l'assureur-accidents · Causalité de l'accident · Status quo sine / Status quo ante
  23. 8C_216/201702.05.2017Causalité de l'accident · Suppression des prestations de l'assurance-accidents · droit d'être entendu
  24. 8C_162/201719.04.2017Non-entrée en matière sur recours contre une décision incidente · Décision incidente · arrêt de renvoi
  25. 8C_715/201606.03.2017Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  26. 8C_9/201703.03.2017Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Causalité de l'accident
  27. 8C_49/201728.02.2017Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  28. 8C_42/201716.02.2017Causalité de l'accident · Lien de causalité · Status quo sine
  29. 8C_606/201613.12.2016Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  30. 8C_636/201616.11.2016Causalité de l'accident · devoir de collaboration · Appréciation anticipée des preuves
  31. 8C_595/201602.11.2016Causalité de l'accident · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  32. 8C_583/201626.10.2016recours en matière de droit public · Causalité de l'accident · Rechute
  33. 8C_847/201502.09.2016Evaluation de l'invalidité en cas d'atteinte à la santé préexistante · Causalité de l'accident · Appréciation des preuves des expertises médicales
  34. 8C_380/201605.08.2016Causalité de l'accident · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Aggravation déterminante
  35. 8C_177/201622.06.2016Décision incidente · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
  36. 8C_830/201520.06.2016Causalité de l'accident · fardeau de la preuve · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  37. 8C_100/201617.05.2016Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux internes de l'assurance · Lésion de la coiffe des rotateurs
  38. 8C_720/201512.04.2016Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  39. 8C_3/201629.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux
  40. 8C_852/201510.02.2016Causalité de l'accident · adéquation · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  41. 8C_753/201522.12.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Déduction liée à l'invalidité · Comparaison des revenus
  42. 8C_487/201530.11.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · incapacité de travail
  43. 8C_669/201503.11.2015Causalité de l'accident · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  44. 8C_444/201514.10.2015Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 8C_557/201507.10.2015Lien de causalité naturelle · Causalité de l'accident · Status quo sine
  46. 8C_278/201527.08.2015maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Causalité de l'accident
  47. 8C_287/201517.07.2015Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_154/201529.05.2015Causalité de l'accident · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  49. 8C_84/201519.05.2015Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  50. 8C_145/201522.04.2015droit d'être entendu · Audition orale · Appréciation des preuves