Causalité de l'accident
232 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/5
Comme thème principal- 8C_201/201516.04.2015Causalité de l'accident · incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 8C_30/201525.03.2015causalité naturelle · Causalité adéquate · Traumatisme cervical (coup du lapin)
- 4A_607/201409.02.2015interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Droit à la preuve
- 8C_699/201412.12.2014arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Causalité de l'accident
- 8C_124/201414.11.2014recours en matière de droit public · Appréciation des preuves et valeur probante d'une expertise médicale · Lien de causalité naturelle
- 8C_625/201410.11.2014Mise à la charge des frais dans le procès de sécurité sociale · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 4A_402/201427.10.2014Assistance judiciaire gratuite · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · Lien de causalité naturelle
- 8C_99/201402.09.2014Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux · Suppression des prestations de l'assurance-accidents
- 8C_24/201412.06.2014Décision incidente · Causalité de l'accident · arrêt de renvoi
- 8C_281/201403.06.2014Indemnités journalières de l'assurance-accidents · incapacité de travail · Causalité de l'accident
- 8C_814/201330.04.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Algoneurodystrophie
- 8C_288/201422.04.2014Obligation de motiver · Critique appellatoire · irrecevabilité
- 8C_727/201324.01.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Obligation de collaborer de la personne assurée
- 8C_662/201306.01.2014Préjudice irréparable · Causalité naturelle et adéquate · Causalité de l'accident
- 8C_440/201323.12.2013Causalité de l'accident · Appréciation des preuves · Déclarations de la première heure
- 8C_454/201324.09.2013Valeur probante des rapports médicaux · Syndrome douloureux régional complexe · Interdiction de la reformatio in peius
- 8C_489/201316.08.2013droit d'être entendu · Causalité de l'accident · Vraisemblance prépondérante
- 8C_199/201330.07.2013Causalité de l'accident · Fardeau de la preuve et degré de la preuve · Évaluation médicale interne à l'assurance
- 8C_76/201323.07.2013Causalité de l'accident · Suppression des indemnités journalières · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_61/201325.06.2013Mise à la charge de l'assureur-accidents des frais d'expertise judiciaire · Causalité de l'accident · Appréciation des preuves en cas de rapports médicaux contradictoires
- 8C_325/201317.06.2013Causalité naturelle et adéquate · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales · droit d'être entendu
- 8C_984/201206.06.2013Frais de l'expertise judiciaire dans le procès de l'assurance sociale · Causalité de l'accident · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
- 8C_17/201331.05.2013Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Application par analogie de droit réglementaire · principe d'égalité de traitement
- 8C_673/201216.05.2013Rente d'invalidité · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
- 8C_397/201214.03.2013Nova devant le Tribunal fédéral · Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux
- 8C_90/201212.12.2012Causalité de l'accident · Clôture du cas sans séquelles · Examen du rapport de causalité adéquate
- 8C_424/201229.11.2012Causalité de l'accident · Valeur probante des expertises · rechute et séquelles tardives
- 8C_335/201227.09.2012Lien de causalité naturelle · maxime inquisitoire · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_395/201231.08.2012Révision à la baisse de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_739/201120.08.2012Décision incidente · Préjudice irréparable · Révision de la rente
- 8C_714/201104.05.2012droit d'être entendu · Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle
- 8C_820/201125.04.2012indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante
- 8C_806/201130.03.2012Causalité de l'accident · indemnité pour atteinte à l'intégrité · droit d'être entendu
- 8C_800/201131.01.2012Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Évaluation médicale interne à l'assureur
- 8C_719/201115.11.2011Causalité de l'accident · nova · Évaluation de l'invalidité
- 8C_463/201104.11.2011Lien de causalité naturelle · adéquation · Status quo sine vel ante
- 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
- 8C_451/201118.08.2011recours en matière de droit public · adéquation · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_326/201110.08.2011Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- 8C_287/201113.07.2011Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_168/201111.07.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_78/201126.05.2011incapacité de travail · Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_1014/201019.04.2011Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · maxime inquisitoire
- 8C_764/201010.03.2011Révision de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité en cas de rechute et de séquelles tardives · Force probante des expertises médicales et des rapports privés
- 8C_617/201015.02.2011Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Causalité de l'accident
- 8C_607/201010.02.2011Interdiction de la reformatio in peius · Effet contraignant des décisions de renvoi · Causalité de l'accident
- 8C_749/201006.01.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelle d'accident objectivement constatée sur le plan organique
- 8C_839/201022.12.2010Évaluation de l'invalidité · Causalité de l'accident · Capacité de travail exigible
- 8C_720/201021.12.2010Causalité de l'accident · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_600/201016.12.2010Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité