Progetto

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 11

Les swaps sont assimilés à deux positions fictives en titres d’Etat d’échéances correspondantes. Un92

swap de taux d’intérêt par lequel un établissement reçoit un taux variable et paie un taux fixe est traité,

par exemple, comme suit :

‚ une position longue dans un instrument à taux d’intérêt variable, d’une durée égale au laps de temps93

jusqu'à la prochaine révision du taux, et ‚ une position courte dans un instrument à taux d’intérêt fixe d’une durée égale à la durée résiduelle94

du swap.

Lorsqu’une partie d’un swap est rattachée à un autre point de référence, par exemple, un indice95

d’actions, le volet d’intérêt avec une échéance résiduelle (échéance des intérêts) est pris en considération en fonction de la durée du swap ou de la durée s’écoulant jusqu'à la prochaine révision du taux,

alors que la part relative aux actions doit être traitée selon les règles applicables à ces dernières. Les positions longues et courtes des swaps de taux d’intérêt et de devises doivent être incorporées dans les calculs des devises concernées.

Les établissements déployant une activité significative dans le domaine des swaps et qui ne font pas96

buer aux tableaux d’échéances ou de duration. Les possibilités suivantes sont applicables :

usage des possibilités de compensation présentées au paragraphe IV.A.a)aa) peuvent également avoir recours aux modèles de sensibilité ou « pre-processing models » pour déterminer les positions à attri- ‚ calcul des valeurs actualisées des flux de paiement produits par chaque swap, de façon que chaque97

d'échéance (pour les emprunts avec coupon correspondant < 3%) [cf. paragraphe 0];

paiement soit actualisé en fonction de son équivalent « zéro-coupon » et attribué à la tranche ‚ calcul de la sensibilité des valeurs actualisées nettes des différents flux de paiement au moyen des98

[cf. paragraphe IV.A.c)bb)].

variations de rendement fournies par la méthode de la duration. Les sensibilités doivent ensuite être insérées dans les tranches d’échéances correspondantes et traitées selon la méthode de la duration Lorsqu'il est fait usage de l'une des possibilités susmentionnées, la société d’audit doit vérifier et99

confirmer explicitement l'adéquation des systèmes utilisés. Le calcul des fonds propres exigibles doit en particulier refléter de manière adéquate les sensibilités des différents flux de paiement aux modifications de taux d’intérêt.

b) Risque spécifique

Lors du calcul des exigences de fonds propres relatives au risque spécifique, la position nette par émet-100

teur est déterminée selon l’art. 31 OFR⁶. A l’intérieur de l’une des catégories selon le Cm 101, tous les instruments de taux d’intérêt d’un même émetteur peuvent être compensés. En outre, chaque établissement est autorisé à attribuer tous les instruments de taux d'un même émetteur à la catégorie selon Cm 101 qui correspond au taux d'exigence de fonds propres le plus élevé, en regard d'un instrument de taux détenu dans le portefeuille relatif à l'émetteur concerné. L'établissement doit opter pour une méthode et l'appliquer de manière constante.

[§710 juillet 05] Les exigences relatives au risque spécifique se déterminent en multipliant la position101

nette de chaque émetteur, selon l’art. 30 OFR, par les taux suivants (art. 84 al. 1 OFR) :