Progetto

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 18

a) Calcul de la position nette

La position nette d’un établissement dans une devise se calcule selon l’art. 31 OFR. Elle correspond à la136

somme des positions suivantes :

‚ position nette au comptant, soit le total des actifs sous déduction du total des passifs;137

‚ position nette à terme, soit tous les montants à recevoir sous déduction des montants à payer dans le138

cadre de toutes les opérations à terme initiées dans cette devise. Les valeurs actualisées nettes, à savoir les positions actualisées sur la base du taux d’intérêt actuel applicable à la devise concernée,

doivent être prises en compte. Etant donné qu’il s’agit de valeurs actualisées, les positions à terme sont converties en francs suisses au cours comptant et non pas au cours à terme;

‚ montant net des produits et des charges futurs connus et déjà entièrement couverts; suivant les ob-139

compte, à condition de procéder de manière constante;

jectifs, les produits et les charges futurs non couverts peuvent toutefois, au choix, être pris en ‚ options sur devises selon la section 0.140

Une position nette longue ou une position nette courte par devise est ainsi obtenue. Chaque position est141

convertie en francs suisses au cours comptant.

Les corbeilles de monnaies peuvent être traitées comme une devise à part entière ou fractionnées selon142

les monnaies constitutives. La même méthode doit toutefois être appliquée de manière constante.

Les positions (au comptant et à terme) sur or doivent être converties dans une unité de mesure standard143

(généralement en onces ou en kilogrammes). La position nette doit ensuite être évaluée au cours comptant. D’éventuels risques de changement de taux d’intérêt et/ou risques de change résultant d’opérations à terme sur or doivent être saisis selon les paragraphes correspondants des présentes directives. Les établissements ont en outre la faculté de traiter leur position nette en or comme une position en devises étrangères, à condition d’appliquer la méthode choisie de manière constante et uniforme.¹³

b) Exceptions

Les positions suivantes peuvent être exclues du calcul :

‚ Les positions qui, selon l’art. 23 al. 1 let. a-c et art. 24 OFR, doivent être déduites lors du calcul de144

l’état des fonds propres;

‚ Les autres participations figurant au prix de revient;145

‚ Les positions servant durablement et de manière probante à la couverture du capital propre contre146

les effets des fluctuations des cours de change.

c) Détermination des exigences de fonds propres

Les exigences de fonds propres pour les devises et l’or s’élèvent à 10%

‚ du montant le plus élevé résultant de la comparaison des sommes respectives des positions en devi-147

ses nettes longues et nettes courtes converties en francs suisses (art. 86 OFR), auquel s’ajoute