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Consultazione 2005/78: Mise en application du Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres (Bâle II) · 195 pagine

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Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 21

E. Options

a) Délimitation

S’agissant d’instruments financiers comportant un élément optionnel qui n’apparaît pas significatif et161

dominant, l’élément optionnel ne doit pas obligatoirement être traité comme une option au sens des prescriptions de fonds propres. Suivant les caractéristiques spécifiques des instruments financiers, les emprunts convertibles peuvent être traités comme des obligations ou comme des actions. Les obligations comportant une clause de remboursement anticipé en faveur de l’émetteur peuvent être traitées comme de simples obligations et être réparties dans la tranche d’échéances correspondante, sur la base de l’échéance de remboursement la plus vraisemblable. La détermination des exigences de fonds propres relatives aux dérivés de crédit est réglée sous la section IV.F.

b) Traitement d’instruments financiers ayant un caractère optionnel

ainsi :

Lorsque le caractère optionnel est significatif et dominant, les instruments financiers doivent être traités ‚ répartition analytique en option et instrument de base ou162

‚ approximation du profil de risque au moyen de portefeuilles synthétiques d’options et d’instruments163

sous-jacents.

La couverture des options ainsi identifiées se détermine selon le paragraphe IV.E.c).164

c) Procédures de calcul des exigences de fonds propres

Les exigences de fonds propres relatives aux positions d'options peuvent se déterminer selon trois ap-165

proches : la procédure simple pour les établissements qui pratiquent seulement l’achat d’options, la procédure delta-plus ainsi que la procédure par scénarios pour tous les autres établissements.

aa) Procédure simple

Avec la procédure simple, les options ne sont pas assujetties à l’approche standard mais sont soumises à166

des exigences de fonds propres calculées séparément et englobant à la fois le risque spécifique et le risque général de marché. Les valeurs ainsi obtenues sont ensuite ajoutées aux exigences de fonds propres de la catégorie concernée, c’est-à-dire les instruments de taux d’intérêt, les actions, les devises, l’or et les matières premières.

valeurs suivantes :

‚ Achat d’options call et put : l’exigence de fonds propres correspond au montant le plus faible des à la valeur de marché de l’option ou167

à la valeur de marché de l’instrument de base (volume des contrats, c’est-à-dire la valeur de mar-168

ché des valeurs de base sous-jacentes) multipliée par la somme des taux d’exigences de fonds propres pour le risque général de marché et, le cas échéant, pour le risque spécifique sur l’instrument de base.