Progetto

Circ.-CFB 06/[xy] Risques de marché Page 35

Les établissements qui déterminent par un modèle d’agrégation du risque non seulement les exigences305

de fonds propres pour les risques généraux de marché mais également celles relatives aux risques spécifiques doivent en outre disposer de procédures de contrôle a posteriori qui donnent des indications sur l’adéquation de la modélisation des risques spécifiques. Des contrôles a posteriori séparés doivent en particulier être réalisés pour les sous-portefeuilles (portefeuilles d’actions et d’instruments de taux) contenant des risques spécifiques. Les résultats doivent être analysés et, sur demande, être annoncés à la Commission des banques ainsi qu’à la société d’audit.

bb) Contrôle a posteriori et fixation du facteur de multiplication spécifique à l’établissement

Afin de fixer le facteur de multiplication spécifique à l’établissement, le contrôle a posteriori doit être effectué en tenant compte des indications suivantes :

‚ le contrôle doit être basé sur les VaR déterminées en tenant compte des exigences du modèle selon306

les paragraphes 3 et 4. La seule différence admise consiste à subordonner le calcul non pas à une durée de détention de dix jours mais de un jour seulement.

‚ La décision de savoir si le contrôle a posteriori doit être effectué au moyen

à des résultats effectifs du négoce, a savoir incluant les résultats du négoce du jour ainsi que les307

produits des commissions,

à des résultats du négoce apurés de ces effets ou308

à des résultats hypothétiques du négoce déterminés par une nouvelle évaluation au prix du mar-309

ché des instruments financiers se trouvant la veille en possession de l’établissement,

est en principe laissé à chaque établissement. Une condition est requise; la procédure doit être310

considérée comme fiable et les montants des produits pris en considération ne doivent pas déformer posteriori sans en référer à la Commission des banques.

systématiquement le résultat du test. De plus, une procédure constante doit être appliquée dans le temps ce qui signifie que l’établissement n’est pas libre de modifier la méthodologie du contrôle a ‚ L’échantillon applicable se compose de 250 observations préalables.311

La VaR communiquée quotidiennement à titre interne et le résultat du négoce doivent être consignés, le312

temps pour la Commission des banques et la société d’audit.

jour même de leur établissement, d’une manière telle qu’ils soient irréversibles et disponibles en tout L’établissement compare quotidiennement le résultat du négoce avec la VaR du jour précédent. Les cas313

dans lesquels la perte du négoce dépasse la VaR correspondante sont qualifiés d’extraordinaires. L’examen et la documentation de ces exceptions (pour les observations des 250 jours de négoce préalables) doivent être effectués au moins trimestriellement. Le résultat de cet examen trimestriel doit être annoncé à la Commission des banques et à la société d’audit [cf. paragraphe V.F].

L’augmentation du facteur de multiplication spécifique à l’établissement nécessité par le contrôle a314

posteriori correspond au nombre d’exceptions survenues à l’intérieur des observations des 250 jours de négoce préalables. Lors de l’augmentation du facteur de multiplication résultant du contrôle a posteriori, la Commission des banques peut ignorer certaines exceptions, lorsque l’établissement démontre que celles-ci ne sont pas dues à une précision insuffisante (qualité de la prévision) du modèle d’agrégation des risques.