Avamprogetto e Rapporto (francese)

Consultazione 2007/73: Disposizioni d'esecuzione concernenti la Politica agricola 2011: secondo pacchetto d'ordinanze · 194 pagine

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Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux Audition

Annexe 10 (Art. 15, 17) Partie I

Teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments pour animaux

est modifié dans la liste:

Substance indésirable Aliment Teneur maxi-

male en mg par kg

1 23

Endosulfan Tous les aliments, à l’exception de : 0,1

(somme des isomères alpha et bęta et du sulfate d’endosulfan,

- maïs et produits dérivés de sa transfor- 0,2

exprimés en endosulfan)

mation

- graines oléagineuses et produits dérivés 0,5

de leur transformations à l’exception de

l’huile végétal brute

- huile végétal brute 1.0

Aliments complets pour poissons 0,005

est inscrit dans la liste:

Camphéchlore Poissons, autres animaux aquatiques, leurs 0,02

produits et leurs sous-produits, à

l’exception de l’huile de poisson

Huile de poisson (**)

0,2

Aliments pour poissons (**) 0.05