Projet et rapport
Consultation 2007/73: Dispositions d'exécution relatives à la Politique agricole 2011: Second train d'ordonnances · 194 pages
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Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux Audition
Annexe 10 (Art. 15, 17) Partie I
Teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments pour animaux
est modifié dans la liste:
Substance indésirable Aliment Teneur maxi-
male en mg par kg
1 23
Endosulfan Tous les aliments, à l’exception de : 0,1
(somme des isomères alpha et bęta et du sulfate d’endosulfan,
- maïs et produits dérivés de sa transfor- 0,2
exprimés en endosulfan)
mation
- graines oléagineuses et produits dérivés 0,5
de leur transformations à l’exception de
l’huile végétal brute
- huile végétal brute 1.0
Aliments complets pour poissons 0,005
est inscrit dans la liste:
Camphéchlore Poissons, autres animaux aquatiques, leurs 0,02
produits et leurs sous-produits, à
l’exception de l’huile de poisson
Huile de poisson (**)
0,2
Aliments pour poissons (**) 0.05