Progetto

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L‘O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.:

Feuille n°: 10

LISTE DES DIRECTIVES ET DES COMMENTAIRES

Edition: 01.07.2012

A N N E X E S E T C O M M E N T A I R E S

Pour certaines dispositions d’exécution, des exigences plus détaillées et des explications sont publiées sous forme d’annexe aux DE-OCF.

Des commentaires ont été rédigés sur l’ensemble de l’ordonnance, sur certains problèmes réglés dans cette dernière, ainsi que sur quelques dispositions d’exécution. Ces commentaires donnent des informations et des explications supplémentaires.

Les commentaires sont pour la plupart des documents de base assez volumineux. C’est pourquoi ils ne sont remis que sur demande, pour des raisons de place et de coûts. On peut les obtenir à l’adresse ci-dessous:

- Office fédéral des transports (OFT), 3003 Berne sur papier ou

- sur le site internet de l’OFT (www.bav.admin.ch) sous forme de fichier '.pdf.'

Annexes aux DE-OCF N° TITRE 1re ère édition Révisions Formatted: Superscript

1 Ouvrages situés à proximité, au-dessus ou au- Janvier 1994 Octobre 2001, dessous du chemin de fer, DE-OCF art. 27 Juillet

2006/1.7.2012/ Formatted: French (Switzerland) 1.7.14

2 Lignes de sécurité tactilo-visuelles, Juillet 2006 1.7.2012 DE-OCF Art. 21.2, chiffre 4

3 Concrétisation de renvois Juillet 2010 1.7.2012/1.8.13/ ^{Formatted:French (Switzerland)} 1.7.14

4 Définitions Juillet 2012 1.7.2012/1.8.13/ 1.7.14

5 Dossier de sécurité des véhicules Juillet 2012 1.7.2012

Suite: feuille n° 11