Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Cependant, s’il n’est pas possible d’enlever en toute sécurité la pile ou batterie ou s’il est impossible d’en vérifier l'état, le véhicule, le moteur ou la machine peut être remorqué ou transporté comme indiqué en i).».

«668 Les matières destinées au marquage routier transportées à chaud ne sont pas soumises aux autres prescriptions de l’ADR, pour autant que les conditions suivantes soient réunies :

a) Elles ne répondent pas aux critères de classes autres que la classe 9;

b) La température de la surface externe de la chaudière ne dépasse pas 70 °C;

c) La chaudière est fermée de manière à éviter toute perte de produit pendant le transport;

d) La capacité maximale de la chaudière est limitée à 3 000 l.».

Chapitre 3.4

3.4.1 e) Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10».

3.4.7 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

3.4.7.1 Dans le premier paragraphe, remplacer «le marquage représenté» par «la marque représentée». Dans la légende de la figure 3.4.1, remplacer «Marquage des colis» par «Marque pour les colis». Dans l’avant dernier paragraphe, remplacer «Le marquage» par «La marque» et «être exposé» par «être exposée». Dans le dernier paragraphe, remplacer «Le marquage» par «La marque».

3.4.7.2 Dans la première phrase, remplacer «le marquage» par «la marque».

3.4.8 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

3.4.8.1 Dans le premier paragraphe, remplacer «le marquage représenté» par «la marque représentée». Dans la légende de la figure 3.4.2, remplacer «Marquage des colis» par «Marque pour les colis». Dans l’avant dernier paragraphe, remplacer «Le marquage» par «La marque» et «être exposé» par «être exposée». Dans le dernier paragraphe, remplacer «Le marquage» par «La marque». Dans l’avant-dernière phrase, remplacer «du marquage» par «de la marque».

3.4.8.2 Dans la première phrase, remplacer «le marquage» par «la marque».

3.4.9 Dans la première phrase, remplacer «le marquage représenté» par «la marque représentée» et «marquages supplémentaires requis» par «marques supplémentaires requises». Dans la deuxième phrase, remplacer «le marquage représenté» par «la marque représentée».

3.4.10 Remplacer «le marquage représenté» par «la marque représentée».

3.4.11 Modifier pour lire comme suit:

«3.4.11 Utilisation des suremballages

Les dispositions suivantes s’appliquent pour un suremballage contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées:

À moins que les marques représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage soient visibles, celui-ci doit:

PROJET

- Porter une marque indiquant le mot “SUREMBALLAGE”. Les lettres de la marque “SUREMBALLAGE” doivent mesurer au moins 12 mm de hauteur. La marque doit être dans une langue officielle du pays d'origine et également, si cette langue n'est pas l'anglais, le français ou l'allemand, en anglais, français