Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Chapitre 4.2

4.2.1.13.14 Remplacer «Le marquage prescrit» par «La marque prescrite».

4.2.4.5.6 et 4.2.4.6 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

4.2.5.3 Supprimer les dispositions spéciales TP23, TP35 et TP37 et ajouter: «TP23

(Supprimé)», «TP35 (Supprimé)» et «TP37 (Supprimé)».

Chapitre 4.3

4.3.2.1.7 Remplacer «6.8.3.4.16» par «6.8.3.4.18».

4.3.3 Insérer une nouvelle sous-section 4.3.3.5, libellée comme suit:

«4.3.3.5 Le temps de retenue réel doit être calculé pour chaque

transport de gaz liquéfié réfrigéré en conteneursciternes, en tenant compte:

a) Du temps de retenue de référence pour le gaz liquéfié réfrigéré destiné au transport (voir 6.8.3.4.10), comme il est indiqué sur la plaque dont il est question au paragraphe 6.8.3.5.4;

b) De la densité de remplissage réelle;

c) De la pression de remplissage réelle;

d) De la pression de tarage la plus basse du ou des dispositifs de limitation de pression;

e) De la détérioration de l’isolation⁴.

NOTA: La norme ISO 21014:2006 «Récipients cryogéniques − Performances d’isolation cryogénique» décrit en détail les méthodes qui permettent de déterminer les performances d’isolation des récipients cryogéniques et fournit une méthode de calcul du temps de retenue.

La date à laquelle le temps de retenue réel expirera doit être indiquée sur le document de transport (voir 5.4.1.2.2 d).

Les conteneur-citernes ne doivent pas être présentés au transport:

a) Si leur taux de remplissage est tel que les oscillations du contenu pourraient engendrer des forces hydrauliques excessives dans le réservoir;

b) Si ils fuient;

c) Si ils sont endommagés à tel point que l’intégrité du conteneur-citerne ou de ses attaches de levage ou d’arrimage pourrait être compromise;

d) Si l’équipement de service n’a pas été examiné

PROJETet jugé en bon état de fonctionnement;

e) Si le temps de retenue réel pour le gaz liquéfié réfrigéré transporté n’a pas été déterminé;