Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

3) Les batteries ou l’équipement peuvent être transportés non emballés dans les conditions spécifiées par l’autorité compétente. Les conditions supplémentaires qui peuvent être prises en considération dans le processus d’agrément sont notamment les suivantes:

a) L’équipement ou la batterie doit être suffisamment résistant pour supporter les chocs et les charges auxquels il peut normalement être soumis en cours de transport, y compris les transbordements entre engins de transport ou entre engins de transport et entrepôts, ainsi que son enlèvement d’une palette pour une manutention ultérieure manuelle ou mécanique; et

b) L’équipement ou la batterie doit être fixé sur des berceaux ou dans des harasses ou dans tout autre dispositif de manutention de façon à ne pas pouvoir rendre du jeu dans des conditions normales de transport.

Dispositions supplémentaires:

Les piles et batteries doivent être protégées contre les courts-circuits;

La protection contre les courts-circuits comprend entre autres:

- la protection individuelle des terminaux de batteries;

- un emballage intérieur visant à éviter tout contact entre les piles et les batteries;

- les batteries disposant de terminaux encastrés conçus de manière à protéger contre les courts-circuits; ou

- l’utilisation d’un matériau de rembourrage non-conducteur et non-combustible pour remplir l’espace entre les piles ou les batteries dans l’emballage.

4.1.4.2, instruction d’emballage IBC03 Ajouter une nouvelle disposition spéciale

d’emballage pour lire comme suit:

«B19 Pour les Nos ONU 3532 et 3534, les GRV doivent être conçus et fabriqués de façon

à laisser s’échapper le gaz ou la vapeur afin d’éviter une accumulation de la pression qui

risquerait de provoquer la rupture des GRV en cas de perte de stabilisation.».

4.1.4.2, instruction d’emballage IBC07 Ajouter une nouvelle disposition spéciale

d’emballage pour lire comme suit:

«Disposition spéciale d’emballage:

B18 Pour les Nos ONU 3531 et 3533, les GRV doivent être conçus et fabriqués de façon

à laisser s’échapper le gaz ou la vapeur afin d’éviter une accumulation de la pression qui

risquerait de provoquer la rupture des GRV en cas de perte de stabilisation.».

4.1.4.2, instruction d’emballage IBC520 Insérer les nouvelles rubriques suivantes :

Quantité

Temp. de Temp.

No ONU Peroxyde organique Type de GRV maximale

régulation critique

(litres)

3109 Peroxyde de tert-butyle 31HA1 1 000

et de cumyle

3119 Tétraméthyl-1,1,3,3 éthyl-2 31HA1 1 000 +15 ºC +20 ºC

peroxyhexanoate de butyle,

à 67 % au plus, dans un

diluant de type A

PROJET