Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

5.4.1.2.3 Dans le titre, après «aux matières autoréactives» ajouter «et aux matières qui polymérisent».

5.4.1.2.3.1 Au début, après «Pour les matières autoréactives» ajouter «et les matières qui polymérisent». Dans le texte entre parenthèses, après «2.2.41.1.17;» ajouter «pour les matières qui polymérisent, voir 2.2.41.1.21;».

5.4.2 Modifier comme suit:

Dans le titre, remplacer «grand conteneur» par «conteneur».

Dans le premier paragraphe, remplacer «grand conteneur» par «conteneur» et «certificat d'empotage de conteneur» par «certificat d'empotage de conteneur/véhicule».

Dans le deuxième paragraphe et Note, remplacer «conteneur» par «conteneur/véhicule» (trois fois).

5.4.3.4 À la troisième page du modèle de consignes écrites, insérer la nouvelle étiquette du modèle No 9A à côté de l’étiquette No 9 dans la dernière ligne du tableau.

5.4.3.4 Dans le Nota 2 à la troisième page du modèle de consignes écrites, remplacer «cidessus» par «dans la colonne 3 du tableau».

5.4.3.4 À la quatrième page du modèle de consignes écrites, dans le titre figurant sous le tableau, remplacer «du véhicule» par «de l’unité de transport».

5.4.3.4 À la quatrième page du modèle de consignes écrites, premier tiret après le titre «Équipement supplémentaire prescrit pour certaines classes», remplacer «à bord du véhicule» par «à bord de l’unité de transport».

Chapitre 5.5

5.5.2.1.1 Supprimer le Nota.

5.5.2.3.2 Dans le dernier paragraphe avant le Nota, au début, remplacer «Le marquage doit être de forme» par «La marque doit avoir une forme».

5.5.3.1.1 Modifier pour lire comme suit:

«5.5.3.1.1 La présente section n’est pas applicable aux matières qui peuvent être utilisées à des fins de réfrigération ou de conditionnement lorsqu’elles sont transportées en tant qu’envoi de marchandises dangereuses, excepté pour les transports de neige carbonique (No ONU 1845). Lorsqu’elles sont transportées en tant qu’envoi, ces matières doivent être transportées sous la rubrique pertinente du tableau A du chapitre 3.2 dans les conditions de transport qui y sont associées.

Pour le No ONU 1845, les conditions de transport prescrites dans la présente section, sauf au 5.5.3.3.1, s’appliquent à tout type de transport, en tant qu’agent de réfrigération ou de conditionnement ou en tant qu’envoi. Pour le transport du No ONU 1845, aucune autre disposition de l’ADR n’est applicable.».

5.5.3.1.5 À la fin, remplacer «et du type de rétention à utiliser» par «, du type de rétention à utiliser et des limites de concentration de gaz données dans le NOTA sous 5.5.3.3.3».

5.5.3.3.3 Modifier pour lire comme suit:

PROJET

«5.5.3.3.3 Les colis contenant un agent de réfrigération ou de conditionnement doivent être transportés dans des véhicules et conteneurs bien ventilés. Le marquage conformément au 5.5.3.6 n’est pas nécessaire dans ce cas.