Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

5.3.6.2 Ajouter la nouvelle phrase suivante avant la dernière phrase: «Il est possible, sur les conteneurs-citernes ou les citernes mobiles d’une contenance n’excédant pas 3 000 litres et dont la surface disponible ne suffit pas à apposer les marques prescrites, de réduire les dimensions minimales à 100 mm x 100 mm.».

Chapitre 5.4

5.4.1.1.1 c) Ajouter le nouveau troisième tiret suivant:

«- pour les piles au lithium des Nos. ONU 3090, 3091, 3480 et 3481: le numéro de la classe, à savoir "9";».

Modifier le début du quatrième tiret (auparavant troisième tiret) pour lire: «pour les autres matières et objets:».

5.4.1.1.6.2.1 Modifier le dernier paragraphe pour lire comme suit:

«En outre, dans ce cas:

a) Si les dernières marchandises dangereuses chargées sont des marchandises de la classe 2, les informations prescrites au 5.4.1.1.1 c), peuvent être remplacées par le numéro de la classe “2”;

b) Si les dernières marchandises dangereuses chargées sont des marchandises des classes 3, 4.1, 4.2, 4.3, 5.1, 5.2, 6.1, 8 ou 9, les informations y relatives, telles qu’elles sont prévues au 5.4.1.1.1 c) peuvent être remplacées par la mention “AVEC RESIDUS DE [...]” suivie des classe(s) et risque(s) subsidiaire(s) qui correspondent aux différents résidus concernés, par ordre de numérotation de classe.

Par exemple, des emballages vides non nettoyés ayant contenu des marchandises de la classe 3 transportés avec des emballages vides non nettoyés ayant contenu des marchandises de la classe 8 présentant un risque subsidiaire de la classe 6.1 peuvent être désignés dans le document de transport comme suit :

“EMBALLAGES VIDES AVEC RESIDUS DE 3, 6.1, 8”.».

Ajouter des nouveaux paragraphes 5.4.1.1.20 et 5.4.1.1.21 pour lire comme suit:

«5.4.1.1.20 Dispositions spéciales pour le transport des matières classées conformément au 2.1.2.8

Pour le transport conformément au 2.1.2.8, une mention doit figurer dans le document de transport comme suit: "Classé conformément au 2.1.2.8".

5.4.1.1.21 Dispositions spéciales pour le transport des Nos ONU 3528, 3529 et 3530 Pour le transport des Nos ONU 3528, 3529 et 3530, lorsque qu’un document de transport est requis par la disposition spéciale 363, celui-ci doit contenir la mention suivante: "Transport selon la disposition spéciale 363".».

5.4.1.2.2 c) Modifier pour lire comme suit:

«c) (Réservé)».

5.4.1.2.2 d) Modifier pour lire comme suit:

«d) Dans le cas des conteneurs-citernes transportant des gaz liquéfiés réfrigérés,

l’expéditeur doit indiquerPROJET comme suit dans le document de transport la date à laquelle le

temps de retenue réel expire:

«Fin du temps de retenue: ............. (JJ/MM/AAAA)».».