Modifiche (francese)
Consultazione 2016/9: Revision del diritto in materia di merci pericolose · 80 pagine
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Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1
6.2.1.5.1 i) L’amendement ne s’applique pas au texte français.
6.2.1.6.1 a) Remplacer «des inscriptions extérieures» par «des marques extérieures».
6.2.2.1.1 Dans le tableau, après la ligne pour la norme ISO 9809-3:2010 ajouter la nouvelle ligne suivante:
ISO 9809-4:2014 Bouteilles à gaz – Bouteilles à gaz rechargeables en acier sans Jusqu’à nouvel ordre soudure – Conception, construction et essais – Partie 4:
Bouteilles en acier inoxydable avec une valeur Rm inférieure à
1 100 MPa
6.2.2.1.1 Dans le tableau, pour la norme «ISO 7866:2012», dans la première colonne, ajouter «+ Cor 1:2014» après «ISO 7866:2012».
6.2.2.1.1 Remplacer les trois dernières lignes du tableau (pour les normes ISO 11119- 1:2002, ISO 11119-2:2002 et ISO 11119-3:2002) par les lignes suivantes:
ISO 11119-1:2002 Bouteilles à gaz composites − Spécifications et méthodes Jusqu’au 31 décembre
d’essai − Partie 1: Bouteilles à gaz frettées en matériau2020
composite
ISO 11119-1:2012 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en matériau Jusqu’à
composite et tubes − Conception, construction et essais nouvel ordre
– Partie 1: Bouteilles à gaz frettées en matériau composite
renforcé par des fibres et tubes d’une contenance allant
jusqu’à 450 l
ISO 11119-2:2002 Bouteilles à gaz composites − Spécifications et méthodes Jusqu’au 31 décembre
d’essai − Partie 2: Bouteilles à gaz composites entièrement2020
bobinées renforcées par des fibres avec liners métalliques
transmettant la charge
ISO 11119-2:2012 + Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en matériau Jusqu’à Amd 1:2014 composite et tubes − Conception, construction et essais nouvel ordre
− Partie 2: Bouteilles à gaz composites entièrement bobinées
renforcées par des fibres et tubes d’une contenance allant
jusqu’à 450 l avec liners métalliques transmettant la charge
ISO 11119-3:2002 Bouteilles à gaz composites − Spécifications et méthodes Jusqu’au 31 décembre
d’essai − Partie 3: Bouteilles à gaz composites entièrement2020
bobinées renforcées par des fibres avec liners métalliques ou
non métalliques ne transmettant pas la charge
ISO 11119-3:2013 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en matériau Jusqu’à
composite et tubes − Conception, construction et essais nouvel ordre − Partie 3: Bouteilles à gaz composites entièrement bobinées
renforcées par des fibres et tubes d’une contenance allant
jusqu’à 450 l avec liners métalliques ou non métalliques
ne transmettant pas la charge