Art. 132 al. 1 LTF
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Comme norme- ATF 133 V 42116.07.2007Art. 9 al. 1 LAA ; art. 14 OLAA ; annexe 1 OLAA: Caractère de maladie professionnelle d'un carcinome bronchique après une exposition professionnelle à des poussières d'amiante. On ne saurait exclure d'emblée que l'exposition à des poussières d'amiante constitue la cause prépondér
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