FR

art. 28 al. 2 LAI

2 579 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 581 y compris alinéas et lettres · Page 14/52

Comme norme
  1. 8C_145/201301.05.2013Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Droit d'être entendu
  2. 9C_173/201301.05.2013Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  3. 9C_820/201201.05.2013assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  4. 8C_873/201230.04.2013Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  5. 9C_1027/201230.04.2013Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force de chose jugée matérielle
  6. 8C_156/201316.04.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
  7. 8C_4/201316.04.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  8. 8C_93/201316.04.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap
  9. 9C_913/201209.04.2013Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  10. 9C_652/201207.04.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  11. 8C_99/201305.04.2013Rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Marché équilibré du travail
  12. 8C_693/201227.03.2013Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Appréciation des preuves
  13. 8C_881/201227.03.2013Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  14. 9C_981/201227.03.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  15. 8C_748/201223.03.2013Invalidité · Établissement des faits · Appréciation anticipée des preuves
  16. 8C_1025/201213.03.2013Révision de la rente · Degré d'invalidité · Période déterminante
  17. 8C_792/201208.03.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique d'invalide
  18. 8C_853/201206.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Droit d'être entendu
  19. 9C_531/201205.03.2013Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail
  20. 9C_851/201205.03.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation en droit des assurances sociales
  21. 8C_857/201204.03.2013Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  22. 8C_814/201227.02.2013Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  23. 9C_848/201214.02.2013Révision de la rente d'invalidité · Changement de statut · Évaluation de l'invalidité
  24. 8C_12/201313.02.2013Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Tabellenlohnabzug
  25. 9C_861/201206.02.2013Reconsidération · Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2002 · Abattement de 25 %
  26. 9C_101/201210.01.2013Interprétation de statuts d'une institution de prévoyance de droit public · Prévoyance professionnelle surobligatoire · Interprétation des règlements de prévoyance
  27. 9C_567/201210.01.2013Statut professionnel · Méthode mixte · Méthode générale
  28. 9C_27/201213.12.2012Rente d'invalidité · Statut d'actif · revenu sans invalidité
  29. 8C_514/201211.12.2012Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  30. 8C_675/201207.12.2012Nouvelle demande · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  31. 9C_613/201207.12.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  32. 9C_638/201207.12.2012Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  33. 9C_784/201207.12.2012Invalidité · Comorbidité psychique · Trouble somatoforme douloureux
  34. 9C_40/201204.12.2012Méthode générale de comparaison des revenus · Méthode mixte · arbitraire
  35. 9C_602/201204.12.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits devant le Tribunal fédéral
  36. 9C_655/201229.11.2012Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  37. 9C_673/201228.11.2012Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  38. 9C_628/201226.11.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  39. 9C_597/201221.11.2012Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
  40. 8C_719/201219.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Trouble psychique
  41. 9C_416/201219.11.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  42. 9C_446/201216.11.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  43. 9C_464/201205.11.2012Degré d'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  44. 9C_769/201202.11.2012Comparaison des activités · Méthode mixte · Question du statut
  45. 8C_460/201224.10.2012Appréciation des preuves · Obligation de motiver le recours · Révision de la rente
  46. 8C_812/201111.10.2012Méthode mixte · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  47. 9C_615/201211.10.2012Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  48. 8C_125/201210.10.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
  49. 8C_446/201227.09.2012Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  50. 9C_398/201227.09.2012Trouble somatoforme douloureux · Trouble de conversion · Méthode mixte