art. 28 al. 2 LAI

2 579 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 581 y compris alinéas et lettres · Page 9/52

Comme norme
  1. 8C_393/201625.08.2016Révision d'une rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Concours de rentes AI/AVS
  2. 9C_395/201625.08.2016assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  3. 9C_793/201519.08.2016Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Motifs de récusation des experts médicaux
  4. 9C_33/201616.08.2016Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  5. 9C_289/201610.08.2016Effet contraignant de la décision de l'office AI · Incapacité de travail · Période d'attente
  6. 9C_654/201510.08.2016Invalidité · Force probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  7. 9C_281/201604.08.2016Invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  8. 9C_410/201604.08.2016Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
  9. 9C_700/201518.07.2016Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  10. 8C_37/201608.07.2016assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 9C_812/201507.07.2016Décision incidente · Préjudice irréparable · Méthode de comparaison des revenus
  12. 8C_71/201601.07.2016Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  13. 8C_861/201530.06.2016Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  14. 9C_47/201629.06.2016Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · arbitraire
  15. 9C_221/201621.06.2016Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  16. 9C_614/201521.06.2016Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Questions complémentaires à l'expert
  17. 8C_45/201616.06.2016Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  18. 9C_17/201614.06.2016Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Domaine des travaux habituels
  19. 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  20. 9C_719/201503.06.2016Droit d'être entendu · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  21. 9C_777/201512.05.2016comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Appréciation des preuves
  22. 9C_89/201612.05.2016Révision d'une rente d'invalidité · Résistance au traitement · Incapacité de travail psychique
  23. 9C_658/201509.05.2016Révision de la rente d'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · comparaison des revenus
  24. ATF 142 V 29004.05.2016Art. 28a al. 3 première phrase LAI en corrélation avec l' art. 16 LPGA ; évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel sans consacrer leur temps libre à l'accomplissement de travaux habituels. La jurisprudence selon l' ATF 131 V 51 co
  25. 9C_178/201504.05.2016Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  26. 8C_204/201628.04.2016Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · comparaison des revenus
  27. 8C_73/201625.04.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Invalidité
  28. 9C_679/201525.04.2016Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation arbitraire des preuves · Pertinence de la constatation des faits
  29. 9C_607/201520.04.2016Droit d'être entendu · débats publics · Interdiction de l'arbitraire
  30. 8C_940/201519.04.2016Révision de la rente · Méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
  31. 9C_13/201614.04.2016Nouvelle demande · Incapacité de gain · Résistance au traitement
  32. 9C_168/201513.04.2016Droit à la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  33. 9C_826/201513.04.2016Rente de trois quarts de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  34. 9C_819/201512.04.2016Suppression rétroactive de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte
  35. 9C_887/201512.04.2016Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  36. 9C_898/201507.04.2016Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  37. ATF 142 V 17804.04.2016Art. 28a LAI en corrélation avec les art. 16 et 17 LPGA ; comparaison des revenus; détermination des revenus hypothétiques sur la base de l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2012 de l'Office fédéral de la statistique (ESS 2012). Différences entre les éditions antérieur
  38. 9C_632/201504.04.2016Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  39. 8C_116/201629.03.2016Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · revenu sans invalidité
  40. 9C_732/201529.03.2016Appréciation des preuves · Maxime d'office · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  41. 9C_770/201524.03.2016Reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  42. 8C_47/201615.03.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  43. 9C_634/201515.03.2016Jonction de procédures · pseudo-nova · Force obligatoire de l'arrêt de renvoi
  44. 9C_846/201502.03.2016Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Maxime d'office
  45. 9C_808/201529.02.2016Déduction sur le salaire de référence · Degré d'invalidité · Exercice du pouvoir d'appréciation
  46. 9C_659/201522.02.2016Obligation de motiver le recours · Période d'attente · Droit à la rente
  47. 9C_180/201518.02.2016Révision de la rente · Substitution de motifs · Appréciation des preuves
  48. 8C_569/201517.02.2016Évaluation de l'invalidité · Troubles psychosomatiques · Trouble somatoforme douloureux
  49. 9C_690/201512.02.2016assurance-invalidité · Méthode d'évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
  50. 9C_484/201503.02.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Uniformité de la notion d'invalidité