art. 28a al. 1 LAI

534 arrêts portant exactement sur cette disposition · 535 y compris alinéas et lettres · Page 11/11

Comme norme
  1. 9C_511/200930.11.2009Maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Partialité
  2. 8C_483/200924.11.2009Invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Maxime inquisitoire
  3. 9C_708/200919.11.2009Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente d'invalidité
  4. 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Maxime inquisitoire · appréciation des preuves
  5. 9C_644/200915.10.2009Aide au capital · Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité
  6. 9C_236/200907.10.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité
  7. 9C_624/200907.10.2009assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Maxime inquisitoire
  8. 9C_685/200901.10.2009Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  9. 9C_515/200914.09.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  10. 9C_46/200914.08.2009Révision de la rente · Adaptation à des bases légales modifiées · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  11. 9C_610/200910.08.2009Valeur probante des expertises médicales · Critique appellatoire · Assistance d'un avocat d'office
  12. 9C_505/200922.07.2009Maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  13. 9C_111/200921.07.2009Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  14. 9C_368/200917.07.2009Déduction sur le salaire de référence · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Interactions entre les deux domaines d'activité
  15. 9C_323/200914.07.2009appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · Service médical régional
  16. 9C_360/200910.07.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Méthode générale de comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  17. 9C_204/200906.07.2009Révision de la rente · appréciation des preuves · droit d'être entendu
  18. 9C_349/200918.05.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Prise en compte des travaux ménagers
  19. 9C_214/200911.05.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Maxime inquisitoire
  20. 9C_45/200903.04.2009Invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  21. 9C_937/200823.03.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  22. 8C_50/200920.03.2009Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Appréciation anticipée des preuves · Enquête domestique comme moyen de preuve
  23. 8C_476/200824.02.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Question du statut
  24. 9C_39/200910.02.2009Libre appréciation des preuves · Établissement incomplet des faits · Partialité
  25. 9C_1025/200819.01.2009Révision de la rente · Établissement des faits · Trouble somatoforme douloureux
  26. 9C_922/200816.01.2009Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  27. 8C_829/200823.12.2008Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
  28. 9C_802/200822.12.2008Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des expertises médicales
  29. ATF 135 V 5812.12.2008Art. 16 LPGA ; art. 28 al. 2 LAI ; précision de la jurisprudence applicable en présence d'un revenu sans invalidité inférieur à la moyenne (eu égard en particulier à la référence faite à l' ATF 134 V 322 consid. 6.2 p. 329 au principe de l'égalité de traitement). Lorsque la réali
  30. 9C_560/200812.12.2008Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Parallélisation des revenus
  31. 9C_362/200814.11.2008Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  32. 8C_373/200828.08.2008Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  33. 8C_107/200818.08.2008Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  34. I 930/0515.12.2006Évaluation du taux d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus