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art. 44 LPGA

1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 12/21

Comme norme
  1. 8C_733/201729.03.2018incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  2. 8C_603/201720.03.2018Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Contrôle des faits
  3. 8C_5/201802.03.2018Droit d'être entendu · Appréciation des preuves / Valeur probante des expertises · Révision de la rente
  4. 8C_602/201701.03.2018Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 9C_753/201722.02.2018assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Libre appréciation des preuves
  6. 8C_682/201714.02.2018Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 8C_580/201709.02.2018arrêt de renvoi · Mise en œuvre d'une expertise judiciaire · Appréciation des preuves
  8. 8C_624/201706.02.2018Conclusion réformatoire · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 8C_460/201701.02.2018Droit d'être entendu · Arbitraire · Appréciation des preuves
  10. 9C_156/201715.01.2018Rente de l'assurance-invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
  11. 8C_415/201703.01.2018Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  12. 8C_586/201720.12.2017Préjudice irréparable · Révision (rescisoire) · Lien de causalité
  13. 8C_761/201705.12.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  14. 9C_731/201730.11.2017Récusation de l'expert · Nouvelle expertise · Chirurgie orthopédique et traumatologie
  15. 9C_555/201722.11.2017assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  16. 8C_539/201721.11.2017Causalité de l'accident · Appréciation anticipée des preuves · Établissement complet des faits
  17. 8C_337/201720.11.2017Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_369/201720.11.2017Préjudice irréparable · Décision incidente · Capacité de travail
  19. 9C_526/201714.11.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation pronostique de la capacité de travail
  20. 8C_487/201709.11.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 8C_523/201709.11.2017Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office · Appréciation des preuves en cas d'expertises médicales internes à l'assureur
  22. 8C_362/201730.10.2017Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Status quo ante vel sine · Expertise administrative
  23. 9C_418/201730.10.2017Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Droit d'être entendu
  24. 9C_224/201727.10.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
  25. 9C_531/201715.09.2017Mesure provisionnelle · Préjudice irréparable · Décision incidente
  26. 8C_269/201713.09.2017Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  27. 8C_198/201706.09.2017Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Force probante des rapports médicaux
  28. 8C_135/201704.09.2017Moyen de réforme · Conclusions sur le fond · Constatation manifestement inexacte des faits
  29. 8C_215/201731.08.2017Invalidité · Incapacité de gain · Rente d'invalidité
  30. 8C_158/201722.08.2017Nouvelle demande en assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  31. 9C_114/201721.08.2017Droit d'être entendu · Retard injustifié · Révision de la rente
  32. 9C_395/201717.08.2017assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  33. 8C_187/201711.08.2017Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  34. 8C_380/201707.08.2017Établissement des faits · Révision de la rente · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
  35. 9C_180/201711.07.2017Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  36. 8C_73/201706.07.2017Maladie professionnelle · Trouble de stress post-traumatique · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 8C_180/201721.06.2017Exigences de motivation du recours · Recevabilité du recours · Lien de causalité naturelle
  38. 9C_280/201719.06.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  39. 8C_43/201701.06.2017Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Force de chose jugée partielle
  40. 8C_567/201623.05.2017Prestations de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  41. 9C_613/201619.05.2017Retard injustifié · Droit d'être entendu · Consultation du dossier
  42. 9C_285/201715.05.2017Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  43. 9C_729/201601.05.2017Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Expertise · assurance-invalidité
  44. 8C_839/201612.04.2017Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Rapport RAD
  45. 9C_639/201606.04.2017Rente de l'assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  46. 8C_847/201605.04.2017Lien de causalité naturelle · Disparition du lien de causalité avec l'accident · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  47. 9C_19/201730.03.2017Récusation et récusation d'experts · apparence de prévention · Service d'expertise médicale
  48. 9C_767/201630.03.2017Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des rapports médicaux / Force probante
  49. 8C_715/201606.03.2017Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  50. 8C_9/201703.03.2017Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Causalité de l'accident