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art. 44 LPGA

1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 15/21

Comme norme
  1. 8C_15/201426.11.2014indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle et adéquate · Établissement des faits / Constatation inexacte des faits
  2. 9C_528/201424.11.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  3. 8C_264/201405.11.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  4. 8C_176/201404.11.2014Valeur probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits · Révision de la rente
  5. 9C_49/201429.10.2014Droit à une audience publique · Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises administratives
  6. ATF 140 V 54317.10.2014Art. 42 sexies LAI; art. 39e et 39f RAI ; contribution d'assistance. L'instrument d'enquête standardisé FAKT2 est propre en principe à établir tous les besoins d'aide de la personne assurée (consid. 3.2.2). Le montant forfaitaire de la contribution d'assistance de 32 fr. 50, resp
  7. 9C_648/201317.10.2014contribution d'assistance · allocation pour impotence · Besoin d'aide
  8. 8C_386/201406.10.2014Droit d'être entendu · Questions complémentaires aux experts médicaux · Assurance-accidents
  9. 8C_197/201403.10.2014Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  10. 8C_385/201416.09.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  11. 8C_585/201315.09.2014Maladie professionnelle · Appréciation des preuves médicales · Causalité qualifiée
  12. 8C_148/201429.08.2014Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  13. 8C_320/201414.08.2014Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Invalidité
  14. 8C_352/201413.08.2014Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Tabellenlohnabzug
  15. 8C_534/201413.08.2014Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation après un longue durée de rente
  16. 8C_359/201403.07.2014Révision de la rente · Restitution de prestations indûment perçues · Observation
  17. 8C_144/201430.06.2014Rente d'invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_305/201411.06.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · taux d'invalidité
  19. 8C_848/201304.06.2014Recours en matière de droit public · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  20. 8C_178/201423.05.2014Établissement des faits · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  21. 8C_887/201321.05.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux internes à l'assureur · Expertise médicale complémentaire
  22. 8C_247/201402.05.2014Assurance-accidents · Traitement médical · Indemnités journalières
  23. 8C_109/201409.04.2014Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  24. 8C_738/201308.04.2014Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
  25. 9C_800/201307.03.2014Droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 8C_468/201324.02.2014Révision de la rente · Invalidité en cas d'atteinte à la santé psychique · Force probante des expertises judiciaires
  27. 8C_874/201314.02.2014Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Égalité des armes
  28. 8C_492/201310.02.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  29. 8C_653/201310.02.2014Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Status quo sine
  30. 9C_904/201304.02.2014Établissement des faits · Service d'expertise médicale · Valeur probante de l'expertise
  31. 8C_596/201324.01.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  32. 8C_444/201320.01.2014Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
  33. 9C_72/201317.01.2014Maxime d'office · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  34. 8C_410/201315.01.2014Lien de causalité · Rechute · Droit d'être entendu
  35. 8C_39/201330.12.2013Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Maxime d'office
  36. 9C_717/201330.12.2013Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  37. 8C_791/201319.12.2013Invalidité · Incapacité de gain · Comparaison des revenus
  38. 9C_702/201316.12.2013Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-invalidité, capacité de travail
  39. 9C_447/201313.12.2013Invalidité · incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  40. 8C_412/201311.12.2013Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 8C_700/201302.12.2013Lien de causalité · Valeur probante des rapports de partie · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  42. 8C_541/201231.10.2013indemnité pour atteinte à l'intégrité · Invalidité · revenu d'invalide
  43. 8C_527/201328.10.2013Causalité naturelle et adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 8C_782/201222.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  45. 8C_815/201221.10.2013Appréciation des preuves · Expertise externe · Renvoi à l'assureur social
  46. 9C_209/201325.09.2013Trouble de stress post-traumatique · Appréciation des preuves · Arbitraire
  47. 8C_200/201316.09.2013assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Trouble de stress post-traumatique
  48. 9C_425/201316.09.2013Valeur probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité
  49. 9C_301/201304.09.2013Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Invalidité
  50. 8C_855/201228.08.2013Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu