art. 44 LPGA
1 031 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 044 y compris alinéas et lettres · Page 13/21
Comme norme- 8C_49/201728.02.2017Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_445/201607.02.2017Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Récusation des experts
- 8C_720/201601.02.2017Traitement médical · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
- 9C_692/201630.01.2017Rente de l'assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_474/201623.01.2017Révision procédurale · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_481/201618.01.2017Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu
- 8C_756/201629.12.2016assurance-invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
- 9C_587/201612.12.2016Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Rente
- 8C_348/201609.12.2016Révision d'une rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · expertise judiciaire
- 8C_613/201509.12.2016Assistance judiciaire · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_679/201607.12.2016Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Status quo sine vel ante
- 8C_575/201606.12.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office
- 9C_650/201630.11.2016Révision de rente selon la 6e révision de l'AI · force probante des rapports médicaux · Capacité de travail en cas de troubles somatoformes douloureux
- 8C_489/201629.11.2016Durée excessive de la procédure · Trouble somatoforme douloureux persistant · Résistance au traitement
- 8C_613/201617.11.2016Demande de récusation · Décision incidente · Expert
- 9C_558/201604.11.2016Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Constatation incomplète des faits
- 9C_159/201602.11.2016Recours en matière de droit public · Vrais nova · Maxime d'office
- 9C_388/201602.11.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation des preuves
- 8C_357/201607.10.2016assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_433/201628.09.2016Lien de causalité · Appréciation des preuves · Suva
- 8C_452/201627.09.2016Rente d'invalidité · Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_262/201622.09.2016assurance-invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_284/201607.09.2016Lien de causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · Valeur probante de l'expertise
- 9C_395/201625.08.2016assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_130/201616.08.2016Révision de la rente · Établissement des faits · Fibromyalgie
- 8C_146/201609.08.2016récusation d'expert · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_74/201602.08.2016assurance-invalidité · Limitation de la rente · taux d'invalidité
- 8C_37/201608.07.2016assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_143/201607.07.2016Lien de causalité naturelle · Clôture du cas · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_71/201601.07.2016Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_261/201627.06.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Nouvelle demande
- 9C_790/201522.06.2016Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation des preuves · Réquisition de preuve
- 8C_565/201515.06.2016Lésion corporelle assimilée à un accident · Valeur probante du rapport médical · Expertise médicale
- 9C_172/201627.05.2016Droit d'être entendu · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_809/201510.05.2016Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Invalidité au sens de l'assurance-invalidité
- 8C_111/201609.05.2016Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu · main gauche
- 8C_445/201509.05.2016Uniformité de la notion d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- 9C_594/201529.04.2016Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
- 9C_121/201627.04.2016Faits et moyens de preuve nouveaux · Appréciation des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
- 9C_360/201507.04.2016Recours en matière de droit public · Maxime d'office · Droit d'être entendu
- 8C_415/201524.03.2016Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_620/201524.03.2016Recours en matière de droit public · Interdiction des faits nouveaux · Nouvelles conclusions
- 9C_504/201523.03.2016Recours en matière de droit public · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 8C_84/201622.03.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Suppression de rente
- 9C_532/201521.03.2016Droit d'être entendu · Exploitabilité des expertises · Établissement des faits
- 9C_535/201521.03.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
- 8C_38/201618.03.2016Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Aggravation
- 9C_548/201510.03.2016assurance-invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
- 8C_3/201629.02.2016Révision de la rente d'invalidité · Causalité de l'accident · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_713/201509.02.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail